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Années 2005 à 2007

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(05)
  • SDossier
  • 2005 - 2007
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Années 1985 à 2006

  • CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(05)
  • Dossier
  • 1985 - 2006
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan

Eau potable

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
  • Dossier
  • 1990 - 2008
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Prise d'eau

Expertise du terrain des Dejeaux en vue d'une prise d'eau.

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(05)
  • Dossier
  • 1963 - 2005
  • Fait partie de Begnins - Commune

Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts

Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)

1) Modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965

2) Modification du plan des zones "Au Pontet", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965

Bâtiment Mars

Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 73, construit en 197, renommé en 1993: bâtiment Mars.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.

Plans

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(01)-(03)-(05)
  • SDossier
  • 1984 - 1991
  • Fait partie de Begnins - Commune

Stand de tir

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-(05)
  • Dossier
  • 1981 - 1997
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, conventions, procès-verbaux

Dossier général

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(05)
  • Dossier
  • 1999 - 2003
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions

Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229

Le 16 mai 1986 le Conseil d'Etat nomme une Commission chargée de faire des propositions pour la révision du PEC 229 avec l'assistance du bureau technique URBAPLAN. La Commission fournit un rapport en juin 1987 contenant une proposition de révision. La proposition de révision est modifiée en mars 1988.

Dispenses

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
  • Dossier
  • 1978 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1966-1967)

Projet de modification du règlement soumis à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.1967, approuvé par la Municipalité le 16.11.1966, adopté par le Conseil communal le 17.02.1967, approuvé par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.

La Municipalité a été invitée par le Conseil d'Etat a revoir les dispositions communales en matière de construction. La Commune d'Ecublens a constaté que 16 articles de son règlement communal (qui datait de novembre 1962) devaient être modifiés. La modification de l'article 72 relatif au places de stationnement privées a provoqué 6 oppositions. La Municipalité lève les oppositions en maintenant les aménagements antérieurs à la mise en vigueur de la modification.

Année 1958

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Dossier général

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(06)
  • Dossier
  • 1999 - 2003
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions

Bâtiment Venus

Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 74, construit en 1974, renommé en 1993: bâtiment Venus.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.

Défrichement

Projet de défrichement de la partie du plateau nord du bois de la Commune, afin de donner à celle-ci un revenu annuel plus lucratif en convertissant une partie de ce plateau en champs.

Années 1987 à 1990

  • CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(06)
  • Dossier
  • 1987 - 1990
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)

Correspondance 1925

Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:

police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux

Généalogies

Famille Burnat et alliées (Dufresne - avec armoiries, Roussatier, Duval, Samson et Dutoit)

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