- CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(05)
- Dossier
- 1996 - 1998
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
Collège de la Coquerellaz, ECA 1797
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis, factures
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, bilan
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, projet
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Expertise du terrain des Dejeaux en vue d'une prise d'eau.
Projet de construction d'un collège
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, inventaires du mobilier et du matériel, contrats, coupures de presse
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, facture
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Assemblée des syndics du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association franco-valdo-genevoise
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
1) Modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
2) Modification du plan des zones "Au Pontet", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 73, construit en 197, renommé en 1993: bâtiment Mars.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Enquêtes, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des canalisations par caméra
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de télévision
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le 16 mai 1986 le Conseil d'Etat nomme une Commission chargée de faire des propositions pour la révision du PEC 229 avec l'assistance du bureau technique URBAPLAN. La Commission fournit un rapport en juin 1987 contenant une proposition de révision. La proposition de révision est modifiée en mars 1988.
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Analyse des finances communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Place de jeux et terrain de sport En Pra
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Rapports de révision des comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Département des Infrastructures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1966-1967)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet de modification du règlement soumis à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.1967, approuvé par la Municipalité le 16.11.1966, adopté par le Conseil communal le 17.02.1967, approuvé par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.
La Municipalité a été invitée par le Conseil d'Etat a revoir les dispositions communales en matière de construction. La Commune d'Ecublens a constaté que 16 articles de son règlement communal (qui datait de novembre 1962) devaient être modifiés. La modification de l'article 72 relatif au places de stationnement privées a provoqué 6 oppositions. La Municipalité lève les oppositions en maintenant les aménagements antérieurs à la mise en vigueur de la modification.
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 74, construit en 1974, renommé en 1993: bâtiment Venus.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Statistiques
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Projet de défrichement de la partie du plateau nord du bois de la Commune, afin de donner à celle-ci un revenu annuel plus lucratif en convertissant une partie de ce plateau en champs.
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes
Correspondance, listes des approbations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décision de la Commission cantonale de recours, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Famille Burnat et alliées (Dufresne - avec armoiries, Roussatier, Duval, Samson et Dutoit)