Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02091 Dossier 2001-2006 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, rapports
Société des eaux de Sainte-Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02090 Dossier 1912-1942 Fait partie de Fonds publics Notamment : obligations, concessions, rapports, plans, cahiers des charges, résumé des comptes
Assistance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02089 Dossier 1951-1962 Fait partie de Fonds publics
Aménagements extérieurs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02087 Dossier 1993-1999 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Combe aux Guerraz : constructions Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02086 Dossier 1978-1982 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, rapports
Epuration : La Combe aux Guerraz 2e étape (I2-I8 EU, I2-I8 EC) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02085 Dossier 1977-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports, plans
Epuration : La Combe aux Guerraz 2e étape (M-12 EU, K4-H1 EC, K4-H1 EU) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02084 Dossier 1977-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : cahiers des charges, rapports, plans
Epuration : Combe aux Guerraz, enquête publique Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02083 Dossier 1977 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Epuration : désableurs, dépotoirs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02082 Dossier 1978-1981 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Epuration : interconnexion Bullet - Sainte-Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02081 Dossier 1978-1986 Fait partie de Fonds publics Notamment : conventions, plans, rapports
Service des eaux : correspondance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02080 Dossier 1954-1970 Fait partie de Fonds publics
Epuration : plans long et court terme, inventaire des zones, paramètres hydrauliques Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02079 Dossier 1963-1985 Fait partie de Fonds publics
Centre polyvalent Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02078 Dossier 1985-1989 Fait partie de Fonds publics
Statistique épuration des eaux ; école mécanique ; rénovations Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02077 Dossier 1974-1976 Fait partie de Fonds publics
Epuration : Bullet - Le Château Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02076 Dossier 1975-1982 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Inaugurations cahier sportif Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-I-v.2020.02075 Dossier 2003 Fait partie de Fonds publics Supplément inaugurations de Sainte-Croix et environs3 explemplaires
Epuration : collecteurs communaux et intercommunaux, tronçon de la Combe aux Gueirraz, devis, soumissions, contrats, calculs hydrauliques, rapports Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02074 Dossier 1978 Fait partie de Fonds publics Notamment : cahiers des charges, rapports
Cadastre : listes des propriétaires par ordre numérique Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GA-v.2020.02073 Dossier s.d. Fait partie de Fonds publics
Epuration Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02072 Dossier 1945-1975 Fait partie de Fonds publics Notamment : contrats d'entreprise, rapports, plans, procès-verbaux
Plans des égoûts, éclairage, zones et alignements Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02071 Dossier 1917-1950 Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix : doubles Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02070 Dossier 1948-1990 Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02069 Dossier 1948-1990 Fait partie de Fonds publics
Actes de défaut de biens Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-U-v.2020.02068 Dossier 1957-1977 Fait partie de Fonds publics
Actes de défaut de biens Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-U-v.2020.02067 Dossier 1979-1985 Fait partie de Fonds publics
Amenée d'eau d'Onnens, Deneyriaz, Broutire, Charmille Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02066 Dossier 1957-1966 Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02065 Dossier 1714-1775 Fait partie de Fonds publics
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02064 Dossier 1993-2011 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports
Réfection rue des Rasses, récapitulations des factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GB-v.2020.02063 Dossier 1875-1977 Fait partie de Fonds publics Notamment : convention
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-Y-v.2020.02062 Dossier 17.08.99 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-M-MA-v.2020.02061 Dossier 1986-1989 Fait partie de Fonds publics
Registre des comptes de la Bourse des pauvres Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02060 Dossier 1832-1843 Fait partie de Fonds publics
Assistance : comptes Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02059 Dossier 1950-1993 Fait partie de Fonds publics
Commission d'assistance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02058 Dossier 1949-1951 Fait partie de Fonds publics
Commission d'assistance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FE-v.2020.02057 Dossier 1946-1949 Fait partie de Fonds publics
Service de la formation professionnelle Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-N-NA-v.2020.02056 Dossier 1946-1988 Fait partie de Fonds publics Notamment : comptes et contrats
Plans de divers dossiers concernant : la réfection de la route cantonale n°254 et de la chaussée, l'assainissement du plateau des Granges, collecteur EU, EC Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02055 Dossier 1993-1995 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports
STEP Auberson : soumissions, plans Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02054 Dossier 1994-1999 Fait partie de Fonds publics
Service des eaux : factures Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02053 Dossier 1938-1956 Fait partie de Fonds publics
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02052 Dossier 1994-1999 Fait partie de Fonds publics
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GB-v.2020.02051 Dossier 1994-1997 Fait partie de Fonds publics
L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02050 Dossier 1993-1998 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, rapports
Subventions et indemnités Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02049 Dossier 1994-1999 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Epuration Auberson, secteurs : Prise-Perrier, Centre-Ouest, exutoire STEP, Vers-la-Five, collecteur est, Centre-Est, carrefour entrée : soumissions, plans Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02048 Dossier 1993-1998 Fait partie de Fonds publics
L'Auberson : procès-verbaux de chantier EP et route Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02047 Dossier 1994-1997 Fait partie de Fonds publics
Contrôle séparatif : devis (parcelles 1000 - 3593) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02046 Dossier 1995 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Expertises des bâtiments et/ou des aménagements extérieurs touchés par les travaux d'infrastructure communale (canalisation, eau, gaz, électricité etc.) et de réalisation de la route cantonale, assainissement du plateau des Granges Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-v.2020.02045 Dossier 1995-1996 Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue des Rasses : plans, rapports Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02044 Dossier 1975-1976 Fait partie de Fonds publics
Comptes de la gouvernance des Sieurs David Junod et Daniel Martin, fils de feu François Louis, gouverneur de l'honorable communauté de Ste Croix Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FA-v.2020.02042 Dossier 1766-1767 Fait partie de Fonds publics Comptes vraisemblablement signés par François Louis Frédérick Haldimand (11 août 1718 - 5 juin 1791)
Broutire - Charmille, Deneriaz-Dessous : factures de construction Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02041 Dossier 1956-1963 Fait partie de Fonds publics Nottamment : plans
Plans de repérages : Combe aux Guerraz (EU EC Gaz) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02040 Dossier 1977-1981 Fait partie de Fonds publics
Collecteurs, épuration : plans, tronçons 1 à 5, repérages, route des Rasses Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02039 Dossier 1970-1988 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports
Collecteurs, épuration Le Château - Bullet Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02038 Dossier 1989-1991 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, rapports, règlement
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02037 Dossier 1998 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Combe aux Guerraz et Cibleries : épuration Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02036 Dossier 1977-1989 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, procès-verbaux, rapports
Hydrogéologie, coloration : Gite-Dessous L'Auberson Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02034 Dossier 1970-1998 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
Plans à long terme des canalisations Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02033 Dossier 1992-1993 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports
Collecteur EU et STEP, secteur : Les grangettes, La Vraconnaz, La Chaux : dossier de demande de subventions Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02032 Dossier 1994 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports
Projet de distribution d'eau en pression au hameau du Château : implantation du réservoir de 200 m3 Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02031 Dossier 1945 Fait partie de Fonds publics
Projet de budget Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-F-v.2020.02030 Dossier 1906-1945 Fait partie de Fonds publics
Plans collecteurs Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02029 Dossier 1938-1970 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapports techniques
Projet de budget Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-F-v.2020.02028 Dossier 1975-1987 Fait partie de Fonds publics
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans Epurex Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02026 Dossier 1964-1973 Fait partie de Fonds publics
Secours militaires Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-M-MA-v.2020.02025 Dossier 1916-1917 Fait partie de Fonds publics
Secours militaires Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-M-MA-v.2020.02024 Dossier 1918 Fait partie de Fonds publics
Permis lotos et tombolas Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-M-MD-v.2020.02021 Dossier 1935-1943 Fait partie de Fonds publics
Service des eaux : plans Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02017 Dossier 1915-1971 Fait partie de Fonds publics Notamment : rapport sur la source des Auges, procès-verbaux de la dissolution de la société, conventions
Décompte : Bullet - Sainte-Croix, interconnexion : correspondance, procès-verbaux, documents de base, rapports Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02016 Dossier 1973-1983 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans, inventaire de la correspondance
Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans de coffrage Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02015 Dossier 1969 Fait partie de Fonds publics
Conventions, servitudes, actes de précarité Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GC-v.2020.02014 Dossier 1911-2000 Fait partie de Fonds publics Notamment : plans
Emprunts remboursés ou pas utilisés Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02013 Dossier 1882-1982 Fait partie de Fonds publics
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : correspondance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02012 Dossier 1983-1985 Fait partie de Fonds publics
Fonds de prévoyance Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02011 Dossier 1972-1985 Fait partie de Fonds publics Notamment : statuts, acte constitutif, procès-verbaux, règlements, rapports, contrats
Caisse de retraites des employés Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02010 Dossier 1942-1970 Fait partie de Fonds publics
Société des sports de la luge, des patins et des skis : procès-verbaux Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-S-v.2020.02007 Dossier 1902-1920 Fait partie de Fonds publics
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : contributions Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02006 Dossier 1962-1980 Fait partie de Fonds publics
Rapports de l'organe de contrôle compte de pertes et profits, compte de capital, bilan Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02004 Dossier 1984-1985 Fait partie de Fonds publics
Caisse de retraite des employés, Caisse Intercommunale de Pension (CIP) et formules et statuts Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02003 Dossier 1968-1980 Fait partie de Fonds publics Notamment : règlement, procès-verbaux, contrat d'assurance
Justice de Paix : rapports annuels sur l'administration et la surveillance des tutelles et curatelles Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-U-v.2020.02002 Dossier 1936-1951 Fait partie de Fonds publics
Fonds de prévoyance (retraite) : assurances personnes Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FG-v.2020.02001 Dossier 1975-1984 Fait partie de Fonds publics Notamment : certificats d'assurance
Communications municipales Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01999 Dossier 1963-1972 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 830 à 848) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01998 Dossier 2007-2008 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 819 à 829) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01997 Dossier 2006-2007 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 798 à 818) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01996 Dossier 2006-2009 Fait partie de Fonds publics
Décès Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-R-RA-v.2020.01994 Dossier 2007-2008 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 781 à 797) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01993 Dossier 2003-2006 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 772 à 780) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01992 Dossier 2004-2005 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 738 à 755) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01991 Dossier 2002-2004 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 720 à 737) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01990 Dossier 2000-2003 Fait partie de Fonds publics
Décès Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-R-RA-v.2020.01989 Dossier 1997-2000 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 702 à 719) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01988 Dossier 1999-2001 Fait partie de Fonds publics
Inhumations Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-R-RA-v.2020.01987 Dossier 1993-2004 Fait partie de Fonds publics
Budgets, rapports des comptes et rapports de gestion Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-FA-v.2020.01986 Dossier 1992-1995 Fait partie de Fonds publics
Plans : projet de porcherie à l'Auberson Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GA-v.2020.01984 Dossier 1933 Fait partie de Fonds publics
Remaniement de l'Auberson : procès-verbal de la commission de Classification Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GA-v.2020.01981 Dossier 1933 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 685 à 701) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01980 Dossier 1998-2000 Fait partie de Fonds publics
Auberson calcul du nouvel état Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GA-v.2020.01980 Dossier 1933 Fait partie de Fonds publics
Plan pour le drainage des marais des Granges de l'Auberson Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-GA-v.2020.01979 Dossier 1933 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 656 à 684) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01979 Dossier 1998-1999 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 635 à 655) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01978 Dossier 1996-1997 Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 626 à 634) Ajouter au presse-papier CH STEC A-A-AA-v.2020.01977 Dossier 1995-1996 Fait partie de Fonds publics
