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Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur de la C.N.A. (1975)
Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur de la C.N.A. (1975)
Correspondance (1975-1977)
Correspondance (1975-1977)
Préavis et plans (1981)
Préavis et plans (1981)
Avant-projets de mars-avril 1975
Avant-projets de mars-avril 1975
Projets de mars 1975 à mai 1976
Projets de mars 1975 à mai 1976
Notes
Notes
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Convention entre la Commune d'Ecublens et Vetropack SA (1975)
Convention entre la Commune d'Ecublens et Vetropack SA (1975)
Dossier des oppositions (1975)
Dossier des oppositions (1975)
Préavis (1975)
Préavis (1975)
Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1975-1978)
Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1975-1978)
Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud du 13.06.1975 approuvant la convention réunissant le territoire de la Commune de Paudex à l'arrondissement d'inspection des viandes de Lausanne (1975)
Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud du 13.06.1975 approuvant la convention réunissant le territoire de la Commune de Paudex à l'arrondissement d'inspection des viandes de Lausanne (1975)
Conventions relatives au bus scolaire (1975-1986)
Conventions relatives au bus scolaire (1975-1986)
Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)
Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)
Projets de janvier 1975 à mars 1976
Projets de janvier 1975 à mars 1976
Aménagement de la plaine de Renges
Aménagement de la plaine de Renges
Correspondance générale
Correspondance générale
Plans approuvés et données techniques
Plans approuvés et données techniques
Plan de quartier du 06.02.1975
Plan de quartier du 06.02.1975
Plan de quartier du 24 juin 1975
Plan de quartier du 24 juin 1975
Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"
Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"
Projet de plan de quartier d'octobre 1975
Projet de plan de quartier d'octobre 1975
Reconnaissance de dette par la Commune d'Ecublens en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (1975)
Reconnaissance de dette par la Commune d'Ecublens en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (1975)
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Vente et achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)
Vente et achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)
Mesures d'aménagement
Mesures d'aménagement
PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions
PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Grande salle du Motty
Grande salle du Motty
Collège de la Coquerellaz, ECA 1797
Collège de la Coquerellaz, ECA 1797
Signalisation 1976-1993
Signalisation 1976-1993
Correspondance
Correspondance
Dossier de correspondance concernant les assurances etc.
Dossier de correspondance concernant les assurances etc.
Votations cantonales: extraits des procès-verbaux (1976-1991)
Votations cantonales: extraits des procès-verbaux (1976-1991)
Echange de terrains entre la Condédération suisse et la Commune d'Ecublens (1976)
Echange de terrains entre la Condédération suisse et la Commune d'Ecublens (1976)
PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs
PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs
Plan d'extension - 1er avant-projet
Plan d'extension - 1er avant-projet
Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1
Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1
Echange de terrains "En Veilloud" entre B. (J.) et la Commune d'Ecublens (1976)
Echange de terrains "En Veilloud" entre B. (J.) et la Commune d'Ecublens (1976)
Droit de superficie concédé par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1976)
Droit de superficie concédé par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1976)
Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)
Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)
Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain "En Croset" par A. (R.) et M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain "En Croset" par A. (R.) et M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Agrandissement des vestiaires du Football-Club
Agrandissement des vestiaires du Football-Club
Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)
Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)
Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)
Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)
Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Commune de Chavannes-près-Renens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Commune de Chavannes-près-Renens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA en faveur de la Citadelle A SA (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA en faveur de la Citadelle A SA (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle B SA faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Tour-Citadelle B (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Tour-Citadelle B (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA et la Tour-Citadelle SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain par la Citadelle SA et la Tour-Citadelle SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Constitution de servitude foncière personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et la Commune d'Ecublens, parc public (1976)
Constitution de servitude foncière personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et la Commune d'Ecublens, parc public (1976)
Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)
Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)
Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur du Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (1976)
Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur du Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (1976)
Election communale complémentaire - remplacement de 2 conseillers communaux (1977)
Election communale complémentaire - remplacement de 2 conseillers communaux (1977)
Vente de terrains "Aux Crauses" par J. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Vente de terrains "Aux Crauses" par J. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral par Pensionskasse der Schindler-Betriebe en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral par Pensionskasse der Schindler-Betriebe en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Circulation
Circulation
La Bergère, Renges
La Bergère, Renges
Elections au Conseil communal
Elections au Conseil communal
Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (1979)
Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (1979)
Circulation des planches à roulettes
Circulation des planches à roulettes
Légalisation 1977-1993
Légalisation 1977-1993
Collège intercommunal de la Planta
Collège intercommunal de la Planta
Temple du Motty, entretien et travaux (1977-2000)
Temple du Motty, entretien et travaux (1977-2000)
Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (3ème expédition de l'acte) (1979)
Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (3ème expédition de l'acte) (1979)
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral n°40 par Vita en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrain à l'Av. du Tir Fédéral n°40 par Vita en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrain à l'Avenue du Tir Fédéral par la Caisse de pension du personnel communal de Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrain à l'Avenue du Tir Fédéral par la Caisse de pension du personnel communal de Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Constitution de servitudes en faveur des communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et Saint-Sulpice (1977)
Constitution de servitudes en faveur des communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et Saint-Sulpice (1977)
Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Cession de terrains à l'Av. du Tir Fédéral par C. (R.) et L. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Constitution de servitude de superficie entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune d'Ecublens (1977)
Constitution de servitude de superficie entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune d'Ecublens (1977)
Préavis
Préavis
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978)
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978)
Prises de vue d'Ecublens et du Hameau de Renges
Prises de vue d'Ecublens et du Hameau de Renges
Plan soumis à l'enquête publique
Plan soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Elections du Conseil d'Etat et du Grand Conseil - Résultats (1978)
Elections du Conseil d'Etat et du Grand Conseil - Résultats (1978)
Elections communales, cantonales et fédérales (1978-1982)
Elections communales, cantonales et fédérales (1978-1982)
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978 et 1987)
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978 et 1987)
Vente de terrain "Au Dévent" de 580 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (A.) (1978)
Vente de terrain "Au Dévent" de 580 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (A.) (1978)
Plan d'extension - 2ème avant-projet
Plan d'extension - 2ème avant-projet
Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
Conventions relatives au cantonnement STPA d'Ecublens (1978-1995)
Conventions relatives au cantonnement STPA d'Ecublens (1978-1995)
Vente des parcelles n°1178 et 1321 "En Blévallaire", "En Boccauban" et "En Champagne" par la Commune d'Ecublens en faveur de l'Etat de Vaud (1978)
Vente des parcelles n°1178 et 1321 "En Blévallaire", "En Boccauban" et "En Champagne" par la Commune d'Ecublens en faveur de l'Etat de Vaud (1978)
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Autorisation d'exploiter une halte-garderie (jardin d'enfants) "La Coccinelle" à Epenex (1978)
Autorisation d'exploiter une halte-garderie (jardin d'enfants) "La Coccinelle" à Epenex (1978)
Elections du Conseil des Etats et Conseil national (1979)
Elections du Conseil des Etats et Conseil national (1979)
Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1979-1986)
Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1979-1986)
La croissance de l'agglomération lausannoise 1960-1979 données pour l'organisation d'excursions
La croissance de l'agglomération lausannoise 1960-1979 données pour l'organisation d'excursions
Préavis
Préavis
Prolongation de promesse de droit de superficie par les Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens (1979)
Prolongation de promesse de droit de superficie par les Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens (1979)
Echange de terrains de 61 m2 "Les Mottes" (Ch. des Vignes et Ch. du Stand) entre la Commune d'Ecublens et P. (J.-L.) (1979)
Echange de terrains de 61 m2 "Les Mottes" (Ch. des Vignes et Ch. du Stand) entre la Commune d'Ecublens et P. (J.-L.) (1979)
Projets de plans (1979)
Projets de plans (1979)
Votations: objets soumis au vote (1979-1986)
Votations: objets soumis au vote (1979-1986)
Fonds Fontolliet (Gilbert)
Fonds Fontolliet (Gilbert)
Délégation de compétence en matière de signalisation routière : correspondance avec le Canton
Délégation de compétence en matière de signalisation routière : correspondance avec le Canton
Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)
Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)
Correspondance, préavis et plans
Correspondance, préavis et plans
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