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Notices descriptivesSyndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Emprunts
Emprunts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Conseil de Régie des Eglises de la Paroisse Commugny-Coppet-Founex, Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de la Paroisse Commugny-Coppet-Founex, Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Puits des Rannaux : zone de protection
Puits des Rannaux : zone de protection
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Approvisionnement, production, nappes
Approvisionnement, production, nappes
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Concessions 1 à 43
Concessions 1 à 43
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Commerçants, artisans : patentes
Commerçants, artisans : patentes
Commerce
Commerce
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Source des Rannaux : zones SI, SII, SIII de protection des eaux souterraines, expropriations matérielles de C. BOVET et de R. et S. SCHWEGLER
Source des Rannaux : zones SI, SII, SIII de protection des eaux souterraines, expropriations matérielles de C. BOVET et de R. et S. SCHWEGLER
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Navigation, Compagnie générale de navigation
Navigation, Compagnie générale de navigation
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, étude d’un service de transports publics en Terre Sainte
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, étude d’un service de transports publics en Terre Sainte
Entreprise de transports
Entreprise de transports
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Emprunts
Emprunts
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Plan de quartier "La Meule"
Plan de quartier "La Meule"
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Plan directeur communal : élaboration
Plan directeur communal : élaboration
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
La Poste
La Poste
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Exonérations
Exonérations
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
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