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Notices descriptivesService hivernal : déneigement des routes
Service hivernal : déneigement des routes
Délits
Délits
Enquête de police, rapports de police
Enquête de police, rapports de police
Lotos, tombolas
Lotos, tombolas
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
Litiges stationnement, sentences, amendes
Litiges stationnement, sentences, amendes
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Info délits
Info délits
Gestion des archives
Gestion des archives
Offres spontanées
Offres spontanées
Impôts
Impôts
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Accidents de la circulation
Accidents de la circulation
Gestion des archives
Gestion des archives
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Entretien et nettoyage
Entretien et nettoyage
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Casier sanitaires des eaux
Casier sanitaires des eaux
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Bornes hydrantes, extincteurs
Bornes hydrantes, extincteurs
Préfecture : visite de la Commune
Préfecture : visite de la Commune
Statistiques financières
Statistiques financières
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Impôts personnes physiques
Impôts personnes physiques
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Péréquation financière, classification (Etacom)
Péréquation financière, classification (Etacom)
Feu bactérien
Feu bactérien
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Géocodages du recensement des entreprises
Géocodages du recensement des entreprises
Enquête sur l'harmonisation des registres
Enquête sur l'harmonisation des registres
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Statistiques fédérales
Statistiques fédérales
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Facture sociale
Facture sociale
Candidatures pour le poste de concierge
Candidatures pour le poste de concierge
Poste d'employé communal (100%)
Poste d'employé communal (100%)
Statistiques des constructions
Statistiques des constructions
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Péréquations intercommunales 2011
Péréquations intercommunales 2011
Déchets carnés, dépouilles animales
Déchets carnés, dépouilles animales
Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)
Projet ligne 380/220 kV, Bois Tollot - Verbois, tronçon Eysins - Frontière et Frontière - Verbois, Ligne 380 kV, Romanel - Verbois tronçon Vaux - Eysins (ligne 132kV)
Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2
Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2
Stations transformatrices et lignes souterraines
Stations transformatrices et lignes souterraines
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Legs ROSSELAT
Legs ROSSELAT
Permis d’habiter ou d’utiliser
Permis d’habiter ou d’utiliser
Autorisations simples
Autorisations simples
Parking souterrain
Parking souterrain
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Eclairage public
Eclairage public
Pôle Nyon
Pôle Nyon
Banques
Banques
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Déchets carnés
Déchets carnés
Déchets carnés, dépouilles animales
Déchets carnés, dépouilles animales
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Véhicules, matériel
Véhicules, matériel
Carnets de permis de construire
Carnets de permis de construire
Permis délivrés
Permis délivrés
Location des abris de protection civile
Location des abris de protection civile
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Distribution, éclairage public, installation
Distribution, éclairage public, installation
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Véhicules, matériel, outillage
Véhicules, matériel, outillage
Autorisations municipales
Autorisations municipales
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Déchetterie
Déchetterie
Installations privées : contrôles de séparatif
Installations privées : contrôles de séparatif
Contrôles des raccordements privés
Contrôles des raccordements privés
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
Etablissements publics
Etablissements publics
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