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Ecublens - Fonds officiels
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Extension de la concession automobile à Renges en faveur des Transports publics de la région lausannoise (TL) - Dossier n°1016 (1969)
Extension de la concession automobile à Renges en faveur des Transports publics de la région lausannoise (TL) - Dossier n°1016 (1969)
Construction et aménagement du centre sportif
Construction et aménagement du centre sportif
Echange de terrains "En Veilloud"/"Le Pontet" entre la Commune d'Ecublens et M. (G.) (1969)
Echange de terrains "En Veilloud"/"Le Pontet" entre la Commune d'Ecublens et M. (G.) (1969)
Echange de terrains "Au Pontet" entre D. (M.) et la Commune d'Ecublens (1969)
Echange de terrains "Au Pontet" entre D. (M.) et la Commune d'Ecublens (1969)
Vente de 832 m2 "Sur Croset"par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1969)
Vente de 832 m2 "Sur Croset"par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1969)
Echange de terrains "En Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1969)
Echange de terrains "En Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1969)
Echange de terrains "En Croset" entre N. (J.) et la Commune d'Ecublens (1969)
Echange de terrains "En Croset" entre N. (J.) et la Commune d'Ecublens (1969)
Elections cantonales et fédérales (1970-1974)
Elections cantonales et fédérales (1970-1974)
Obligation de 1970 en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens, remboursée en 1984 (1984)
Obligation de 1970 en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens, remboursée en 1984 (1984)
Constitution de servitudes "A Epenex" entre la Commune d'Ecublens, "La Zürich" et la "SI Cité Renens B" (190)
Constitution de servitudes "A Epenex" entre la Commune d'Ecublens, "La Zürich" et la "SI Cité Renens B" (190)
Projet d'aménagement du Centre-gare de Renens (1970)
Projet d'aménagement du Centre-gare de Renens (1970)
Dossier général
Dossier général
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance (1970-1974)
Correspondance (1970-1974)
Bâtiment Pluton
Bâtiment Pluton
Election au Grand Conseil (1970)
Election au Grand Conseil (1970)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1970-1974)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1970-1974)
Votations - Elections: textes soumis au vote (1970-1974)
Votations - Elections: textes soumis au vote (1970-1974)
Correspondance et communication (1970-1974)
Correspondance et communication (1970-1974)
Affiches (1970-1974)
Affiches (1970-1974)
Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens, relative à la Route cantonale n°82 (1970)
Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens, relative à la Route cantonale n°82 (1970)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Informations sur Ecublens
Informations sur Ecublens
Vente de terrain "Sur l'Ormet" de 1383 m2 + Division et modifications de servitudes par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (M.) (1970)
Vente de terrain "Sur l'Ormet" de 1383 m2 + Division et modifications de servitudes par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (M.) (1970)
Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)
Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)
Aménagement de revêtements synthétiques
Aménagement de revêtements synthétiques
Division de biens-fonds et constitution de servitude "Sur l'Ormet" (1970)
Division de biens-fonds et constitution de servitude "Sur l'Ormet" (1970)
Vente d'une parcelle "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de C. (J.) - Division de biens-fonds et constitution de servitude (1970)
Vente d'une parcelle "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de C. (J.) - Division de biens-fonds et constitution de servitude (1970)
Obligation hypothécaire par La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Obligation hypothécaire par La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Vente d'un bâtiment "Aux Crauses" parcelle n°643 par la Laiterie agricole Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Vente d'un bâtiment "Aux Crauses" parcelle n°643 par la Laiterie agricole Lausanne en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Vente de terrain à la Rte de la Brûlée par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Vente de terrain à la Rte de la Brûlée par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Cession de terrain gratuite de 81 m2 à la Rte de la Brûlée par J. (R.), P. (H.), P. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Cession de terrain gratuite de 81 m2 à la Rte de la Brûlée par J. (R.), P. (H.), P. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Division et modifications de servitudes "Sur l'Ormet" pour le compte de la Commune d'Ecublens (1970)
Division et modifications de servitudes "Sur l'Ormet" pour le compte de la Commune d'Ecublens (1970)
Vente de 1'369m2 "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de L. (P.)
Vente de 1'369m2 "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de L. (P.)
Plan de classement communal des arbres (1971-1972)
Plan de classement communal des arbres (1971-1972)
Contrats de vente (1971-1975)
Contrats de vente (1971-1975)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1971-1991)
PQ Au Plâne-En Verney
PQ Au Plâne-En Verney
Plans
Plans
Correspondance
Correspondance
Temple du Motty
Temple du Motty
Convention intercommunale pour l'achat d'un bateau faucardeur et nettoyeur des plans d'eau (1971)
Convention intercommunale pour l'achat d'un bateau faucardeur et nettoyeur des plans d'eau (1971)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1971)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1971)
Convention relative à la correction du Ch. de la Forêt (1971)
Convention relative à la correction du Ch. de la Forêt (1971)
Reconnaissance relative aux conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire de l'agent de police (1971)
Reconnaissance relative aux conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire de l'agent de police (1971)
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80
Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80
Convention fixant les indemnités entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à l'expropriation pour la Route cantonale 82 C, correction Pont Bleu et abords (1971)
Convention fixant les indemnités entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à l'expropriation pour la Route cantonale 82 C, correction Pont Bleu et abords (1971)
Convention entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à la correction du Ch. de la Forêt (parcelle n°23, rétrocession d'environ 100m2) (1971)
Convention entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à la correction du Ch. de la Forêt (parcelle n°23, rétrocession d'environ 100m2) (1971)
Commandes d'extincteurs à la Société Sicli SA pour les bâtiments communaux (1971-1982)
Commandes d'extincteurs à la Société Sicli SA pour les bâtiments communaux (1971-1982)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Echange de terrain
Echange de terrain
Vente de terrains et immeubles à la rue du Villars (RC 76) par E. (B.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)
Vente de terrains et immeubles à la rue du Villars (RC 76) par E. (B.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)
Vente de terrains et immeubles à la Rue du Villars (RC 76) par H. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)
Vente de terrains et immeubles à la Rue du Villars (RC 76) par H. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)
Acte d'ouverture de crédit pour la salle de gymnastique et le bassin de natation "Pontet" par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1971)
Acte d'ouverture de crédit pour la salle de gymnastique et le bassin de natation "Pontet" par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1971)
Construction d'installations sportives
Construction d'installations sportives
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Développement, réseau des transports, planification
Développement, réseau des transports, planification
Préavis
Préavis
Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)
Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)
Correspondance, documentation et documents de travail
Correspondance, documentation et documents de travail
Mémoire et règlement
Mémoire et règlement
Déplacement d'un sentier public (1972)
Déplacement d'un sentier public (1972)
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires, entre les Communes du district de Morges
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires, entre les Communes du district de Morges
Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)
Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)
Plan de reboisement (1972)
Plan de reboisement (1972)
Election complémentaire au Grand Conseil (1972)
Election complémentaire au Grand Conseil (1972)
Déplacement du poids public à Renges
Déplacement du poids public à Renges
Géographie humaine : l'essor démographique d'Ecublens
Géographie humaine : l'essor démographique d'Ecublens
Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)
Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)
Contrats de raccordement téléréseau TVT (1972)
Contrats de raccordement téléréseau TVT (1972)
Aménagement et entretien du centre sportif
Aménagement et entretien du centre sportif
Aménagement d'une place de sport
Aménagement d'une place de sport
Elections du Conseil communal (1973)
Elections du Conseil communal (1973)
Elections cantonales et fédérales (1974-1978)
Elections cantonales et fédérales (1974-1978)
Convention administrative entre la Société Vaudoise et Romande de Secours Mutuels à Lausanne et l'Union des Communes Vaudoises (1973)
Convention administrative entre la Société Vaudoise et Romande de Secours Mutuels à Lausanne et l'Union des Communes Vaudoises (1973)
Projets de plans et de règlement
Projets de plans et de règlement
Dossier technique (I)
Dossier technique (I)
Préavis et enquête publique
Préavis et enquête publique
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Plans de parcellement et d'échange de terrains
Plans de parcellement et d'échange de terrains
Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)
Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)
Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)
Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)
Dossier technique
Dossier technique
Dossier technique (II)
Dossier technique (II)
Dossier technique (III)
Dossier technique (III)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Elections (1973-1982)
Elections (1973-1982)
Elections du Conseil communal - Parti socialiste - Listes (1973)
Elections du Conseil communal - Parti socialiste - Listes (1973)
Election du Conseil communal (1977)
Election du Conseil communal (1977)
Contrat de vente d'un bus pour les écoles (Ford Combi FT150) établi par le garage Claude Perey, à Crissier (1973)
Contrat de vente d'un bus pour les écoles (Ford Combi FT150) établi par le garage Claude Perey, à Crissier (1973)
Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)
Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)
Projet de construction d'un collège
Projet de construction d'un collège
Avant-projet
Avant-projet
1er projet de modification partielle du plan de quartier (1980)
1er projet de modification partielle du plan de quartier (1980)
Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie
Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie
Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)
Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)
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