Affichage de 1961 résultats
Notices descriptivesService de la voirie
Service de la voirie
Service de la voirie
Service de la voirie
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Epuration
Epuration
Passeports
Passeports
Déclaration de changement de domicile
Déclaration de changement de domicile
Revue de presse
Revue de presse
Publication et étude sur la commune, presse
Publication et étude sur la commune, presse
Plan de la commune
Plan de la commune
Commande de verres "viticole"
Commande de verres "viticole"
Office du tourisme
Office du tourisme
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Titres et créances
Titres et créances
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Zürich assurances
Zürich assurances
Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Correspondance, actes, plans
Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Forêts
Forêts
Plan de classement communal des arbres
Plan de classement communal des arbres
Arbres
Arbres
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Nids de chenilles processionnaires
Nids de chenilles processionnaires
Forêt
Forêt
Correspondance
Correspondance
Vignes
Vignes
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Locations d’appartements
Locations d’appartements
Ancien collège, appartements et garages
Ancien collège, appartements et garages
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Local de la voirie
Local de la voirie
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Epicerie (Grand’Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Conseil communal
Conseil communal
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Personnel communal
Personnel communal
Concepts de sécurité au travail
Concepts de sécurité au travail
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Extraits de naissances
Extraits de naissances
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire, éolienne, alternative
Energie solaire, éolienne, alternative
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
Service du feu
Service du feu
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Affaires militaires
Affaires militaires
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités
Généralités
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commission d’assistance publique
Commission d’assistance publique
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence régionale d'assurances sociales
Agence régionale d'assurances sociales
Logements subventionnés
Logements subventionnés
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Plan directeur régional du district de Nyon
Plan directeur régional du district de Nyon
Routes cantonales
Routes cantonales
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Cimetière : entretien, réfections
Cimetière : entretien, réfections
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
Construction de collecteur d'eau usées (EU) et raccordement aux lieux-dits "Les Combes" et "Les Fontaines"
Construction de collecteur d'eau usées (EU) et raccordement aux lieux-dits "Les Combes" et "Les Fontaines"
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Construction d’un collecteur de base "Aux Bressonnes – Bidon no 5" – Station d’épuration avec les raccordements égout morcellement "Les Fontaines", égout communal "Au Borgeaux "
Construction d’un collecteur de base "Aux Bressonnes – Bidon no 5" – Station d’épuration avec les raccordements égout morcellement "Les Fontaines", égout communal "Au Borgeaux "
Raccordement des égouts des communes de Chavannes de Bogis et Bogis-Bossey à la station d’épuration de Founex
Raccordement des égouts des communes de Chavannes de Bogis et Bogis-Bossey à la station d’épuration de Founex
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Résultats 301 à 400 sur 1961