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Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
PV 2011-2016
PV 2011-2016
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
PV 2006-2011
PV 2006-2011
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
J 1110 à J 1140
J 1110 à J 1140
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Motions 2001
Motions 2001
Budget 2002
Budget 2002
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification du règlement sur le SDIS
Modification du règlement sur le SDIS
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Communications 2001
Communications 2001
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Gestion et Comptes 2000
Gestion et Comptes 2000
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Motions 2000
Motions 2000
Participation communale au raccordement au téléréseau
Participation communale au raccordement au téléréseau
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Budget 2001
Budget 2001
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Communications municipales 2000
Communications municipales 2000
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Projets 1998
Projets 1998
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Exposition
Exposition
PV 1998-2006
PV 1998-2006
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Budget 1998
Budget 1998
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Motions 1997
Motions 1997
Communications 1997
Communications 1997
Gestion et Comptes 1996
Gestion et Comptes 1996
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Projets 1997
Projets 1997
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Budget 1997
Budget 1997
Plans et listes
Plans et listes
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Projet "La voile à..."
Projet "La voile à..."
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
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