Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-105-2000-10
Titre
Budget 2001
Date(s)
- 2000 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement.
Portée et contenu
Préavis 2000-09, soit:
- Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de budget 2001; budget de fonctionnement pour l'année 2001 (30.10.2000)
- Rapport de la Commission des finances;
- Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances sur le budget 2001;
- Projet de budget 2001 (19.12.2000).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.10.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)