- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-j-jh
- Dossier
- 1990
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Aménagement d'un appartement dans les combles
Fait partie de Givrins - Commune
Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Givrins - Commune
Inventaire
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Polices d'assurances : maladie, accident
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, prescriptions de service
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Fait partie de Givrins - Commune
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Fait partie de Givrins - Commune
Plans des installations sanitaires et électriques
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
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Rapports
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Correspondance expédiée et reçue
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Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte constitutif
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Plan directeur
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
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Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
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Correspondance, plans
Fontaine de la Cabane : tarissement
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Correspondance
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
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Correspondance, plans
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
La Givrine : passage sous-voie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports des commissions, correspondance, préavis
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, procès-verbaux de chantier, plans des ouvrages exécutés
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Patentes, correspondance
Zone de protection des sources et des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plan
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Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Arrondissement scolaire de Gland
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Correspondance, listes des effectifs
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Stations de pompage, réservoirs
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Schémas électriques, schémas techniques
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Listes des candidats, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
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Schémas électriques des installations (réservoirs)
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan directeur de la distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Fait partie de Givrins - Commune
Création d'une décharge inerte de la classe II
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'activité, rapports d'intervention
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports de révision, correspondance, liste des citernes
Protection civile : contrôles matricules
Fait partie de Givrins - Commune
Fiches
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes des membres
Police des constructions : autorisations simples
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Correspondance, recours
Office communal de la protection civile : effectifs
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Listes
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
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Registre des résultats des votations et des élections
Fait partie de Givrins - Commune
Réfection, installation d'un carillon
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Correspondance, plans