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Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Comptoir de Prilly
Comptoir de Prilly
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Archéologie
Archéologie
Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery
Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
PV 1970-1977
PV 1970-1977
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Sorties
Sorties
Police intercommunale/régionale
Police intercommunale/régionale
Fondation pour la garde médicale
Fondation pour la garde médicale
Obligé pour Gruat (Madelaine) veuve de Ney (Jaques) contre les honorables Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery
Obligé pour Gruat (Madelaine) veuve de Ney (Jaques) contre les honorables Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery
Divers
Divers
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Passation à Clos et record, accordée par l'honorable Commune de Jouxtens, à Monsieur le Dr. Mironi
Passation à Clos et record, accordée par l'honorable Commune de Jouxtens, à Monsieur le Dr. Mironi
Commissions
Commissions
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Calendrier annuel des collectes
Calendrier annuel des collectes
Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Suburba
Suburba
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"
Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)
Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Listes des membres
Listes des membres
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Autres formations
Autres formations
Amendes diverses
Amendes diverses
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Orgues de l’Église
Orgues de l’Église
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Chalet-Vert
Chalet-Vert
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Cahiers des charges
Cahiers des charges
Conseil des communes d'Europe
Conseil des communes d'Europe
PV 1960-1969
PV 1960-1969
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Lotos et tombolas
Lotos et tombolas
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur
Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Motions
Motions
Exposition nationale de 1964
Exposition nationale de 1964
Gravure sur cuivre du territoire communal
Gravure sur cuivre du territoire communal
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Boracles, chemin des
Boracles, chemin des
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)
Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)
PV 1946-1959
PV 1946-1959
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Statistiques diverses
Statistiques diverses
Relations extérieures
Relations extérieures
Correspondance avec la Commune de Prilly
Correspondance avec la Commune de Prilly
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisation eaux usées. Correspondance
Mise sous terre du réseau
Mise sous terre du réseau
Enlèvement verre
Enlèvement verre
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Ramoneur
Ramoneur
Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
Équipement gériatrique de la zone sanitaire I
Équipement gériatrique de la zone sanitaire I
Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens
Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens
Budget 1997
Budget 1997
Police des constructions
Police des constructions
Décharges contrôlées
Décharges contrôlées
Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Écoles secondaires et professionnelles
Écoles secondaires et professionnelles
Circulation
Circulation
Contrôle des autorités (Préfecture)
Contrôle des autorités (Préfecture)
Litiges
Litiges
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Véhicules des pompiers
Véhicules des pompiers
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagement du territoire. Correspondance
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison
Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison
Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.
Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.
Echange entre Noble et Généreux De Crousaz (Jean Rudolph), Seigneur de Mézery et la Communauté du dit lieu
Echange entre Noble et Généreux De Crousaz (Jean Rudolph), Seigneur de Mézery et la Communauté du dit lieu
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
Registre de classe (vide)
Registre de classe (vide)
Dentiste scolaire
Dentiste scolaire
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
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