Cote
Titre
Date(s)
- 1983-01-01 - 1986-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Collecteur en système séparatif le long de la RC 320 - Collecteur A Champvent: devis estimatif de l'ingénieur Vernier (Pierre) et correspondance échangée avec lui. Avis d'enquête et mise à l'enquête publique du 15.04.1983 au 16.05.1983, feuille d'enquête, aucune opposition, permis de construire n°349 du 13.06.1983; rapport de la Municipalité, soit préavis 1983-10, concernant une demande de crédit de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement du collecteur communal de Champvent, le long de la RC 320b en direction de la Fleur-de-Lys; liste des servitudes à inscrire en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery, projet d'acte constitutif de servitudes personnelles; correspondance, copie d'actes constitutif de servitude personnelle; plans: situation, profils en long.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Référence attribuée précédemment: 18.4.8/01
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
1ère notice réalisée le 01.11.2013. Mise à jour 30.04.2016. Mise en ligne le 29.08.2016.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine) / Pieracci (Aurélie)