Cote
CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Titre
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Date(s)
- 1992 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans