Cote
CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Titre
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Date(s)
- 1990 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 pièce
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plan partiel d'affectation