vaud archives communales

Plan de quartier "Sur la Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux

Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1998 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, schémas

Union des communes vaudoises (UCV)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Manifestations locales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02
SSérie
1998 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réception de Serge BECK, Conseiller national

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Pièce
1998 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Discours, photographie : changement du coq au sommet de la tour de l’église

Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1998 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
1998 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Assemblée des syndics du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, ordre du jour, procès-verbal

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Tennis-Club de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
Dossier
1998 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Litige entre la Commune et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1997 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Organisation du service local ou régional

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
Dossier
1997 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Assemblée des syndics Jura-Lac

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1997 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports

Maison de Commune : rénovations extérieures

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1997 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Pièce
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1997 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Débiteurs

Alpages communaux : adjudications

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1997 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conditions de ferme, conventions

Plan partiel d'affectation "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Pièce
1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation

Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1997 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, étude

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1997 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Commission communale de recours

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07-(07)
Dossier
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport

Paroisses protestantes

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02
SSérie
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1996 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Justice de paix

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1996 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Règlement communal sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Litiges - Contentieux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07
SSérie
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan de quartier

Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02-(02)
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Vues aériennes de la commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Plan des secteurs S de protection des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1996 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Plan des secteurs S de protection des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
1996 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Eglises

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58
Série
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des approbations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1996 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des approbations

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, offres

Le Battoir : projet

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans

Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1995 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Routes communales et chemins

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
1995 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1995 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement du plan de quartier, plans

Affaires militaires

CH 001828-7 A-(2)-(6)-68
Série
1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01
SSérie
1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1995 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1995 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements

Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans

Plan partiel d’affectation "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement, rapport, plans

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13-(13)
Dossier
1995 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1995 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier, correspondance, plans

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Etablissement cantonal d’assurance (ECA)

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13
SSérie
1995 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01-(01)
Dossier
1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Mamans de jour - Familles d'accueil

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02
SSérie
1994 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bâtiment: Construction - Exploitation

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Taxi-bus

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
Dossier
1994 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Collège de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Pièce
1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Facture : fourniture d’une fontaine

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04
SSérie
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, enquête

Cars postaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03
SSérie
1994 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Poursuites - Faillites

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08
SSérie
1994 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans

Patrouilleurs scolaires

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04-(04)
Dossier
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Généralités – Réglementation

CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01
SSérie
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01-(01)
Dossier
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Service de l’électricité

CH 001828-7 A-(2)-(8)-82
Série
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Sociétés / Associations (inter)communales

CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03
SSérie
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise D. et la société P.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Office des poursuites et faillites

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08-(08)
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1994 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM

Travail et chômage

CH 001828-7 A-(2)-(7)-75
Série
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Accueil de la petite enfance, garderies et familles

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76
Série
1994 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan des zones de protection du captage de la source du Montant

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1994 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans

Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie

CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03-(03)
Dossier
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Cours d’eau – Rives et ports

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47
Série
1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
Dossier
1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans