- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21
- Series
- 1961 - 2006
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
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Rôles
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Mise en compte des impôts communaux
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Compte
Taxe de raccordement eaux-égouts
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Correspondance, fiche par habitant
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
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Correspondance, statuts
Registre des mises et des ventes de bois
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Registre
Règlement de protection des arbres
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Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
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Correspondance
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Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
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Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
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Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
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Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
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Convention
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Correspondance
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
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Procès-verbaux de chantier
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Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
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Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
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Correspondance, devis, offres
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Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
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Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
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Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
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Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
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Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
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Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
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Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
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Photographies
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Etats descriptifs des immeubles
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Etat descriptif
Urbanisme – Architecture – Environnement
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Plans
Plan directeur pour l'épuration des eaux
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Plan directeur
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
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Dossier d'enquête publique, correspondance
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Plan directeur
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Correspondance
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
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Correspondance
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
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Correspondance, rapports, plans
Plan d'extension fixant la limite des constructions
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Plan d'extension
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Correspondance
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Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
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Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
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Plan de quartier
Plan directeur communal : appel d’offres
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Correspondance, offre, présentation
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Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
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Correspondance, plans
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Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
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Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
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Correspondance, plans
Société générale d'affichage (SGA)
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Correspondance, photographies
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Numérotation des chemins et des rues
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Correspondance, plans
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Plan général d'évacuation des eaux
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Plans, rapport
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
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Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
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Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
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Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, étude
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Arrondissement scolaire de Gland
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Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Convention
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
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Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Registre communal des commerçants (a-z)
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En-têtes d'entreprises et de commerces
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Pièces justificatives
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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