vaud archives communales

Recours en matière d'impôts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Impôts - Taxes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21
Série
1961 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05
SSérie
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fractionnement parcellaire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02-(02)
Dossier
1988 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans

Plan directeur communal : appel d’offres

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offre, présentation

Ruisseau La Torne

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, étude

Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, documentation technique

Autocontrôle de la distribution de l'eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports d'analyses, correspondance

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
2001 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Livres de caisse

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1999 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Poursuites - Faillites

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08
SSérie
1994 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis d’habiter et/ou d’utiliser

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, permis, factures

Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Liste des propriétaires

Cours d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02
SSérie
1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04
SSérie
1963 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1998 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, schémas

Casier sanitaire des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
1918 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'analyses

Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2004 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes

Office des poursuites et faillites

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08-(08)
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Alpages communaux : adjudications

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
Dossier
1997 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conditions de ferme, conventions

Aperçu de l'état de l'équipement

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Règlement du Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Dossier
2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, plans,

Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
1971 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Contrôle des habitants et Bureau des étrangers

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62
Série
1940 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrôle des habitants

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03
SSérie
1910 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Eau : captage

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, études

Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan

La Poste

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
1989 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Etats descriptifs des immeubles

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
Dossier
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat descriptif

Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans

Routes cantonales

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02
SSérie
1989 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1978 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Contrôle des habitants

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
2000 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes des habitants

Conseil régional du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal

Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, projet

Exploitation des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Récapitulatif des comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1991 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Commission communale de recours

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07-(07)
Dossier
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Administration – Technique

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30
Série
1917 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bâtiment communal Christinet I : inauguration

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, photographies

Plan partiel d'affectation "La Côte 2"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Pièce
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation

Police du commerce

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67
Série
1958 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges - Contentieux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07
SSérie
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Devis, correspondance, plans

Registre communal des commerçants (a-z)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03
SSérie
1960 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
Dossier
1991 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, correspondance

Fichier des entreprises

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
Dossier
1983 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes, correspondance, questionnaires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, bilan

Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02
SSérie
1917 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Plan des zones de protection du captage de la source du Montant

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier, plans

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1994 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1997 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Promotion de la commune : murets d'alpages

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Budgets

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
Pièce
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d'enquête publique, plans

Routes communales

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
1982 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offres

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

Denrées alimentaires – Contrôle

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
SSérie
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans

Contrôle des denrées alimentaires

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
Dossier
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'inspections

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes