- CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02
- SSeries
- 1998 - 2013
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Part of Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
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Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
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Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Plans
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Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Correspondance
Carnets de permis de construire
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Permis de construire
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Correspondance, permis
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Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
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Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
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Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
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Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
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Correspondance, pétitions
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
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Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
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Correspondance, procès-verbaux
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Plans
Déclassement de la parcelle 454
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Correspondance
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
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Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
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Correspondance, tableau de mutation, plan
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Correspondance, plans, travaux de mutations
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Correspondance, offres
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
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Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
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Correspondance, formulaires
Véhicules - Matériel - Outillage
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Service technique intercommunal
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Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Service technique intercommunal
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Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
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Correspondance
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Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)
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Correspondance, demande de location, factures
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Correspondance
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Bâtiments communaux : entretien
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Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
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Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
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Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Bâtiment scolaire primaire – salle polyvalente (Route d’Arnex 4) : construction, enquête no 7117
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Correspondance, plans
Assainissement énergétique de Collège d’Eysins
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Contrats d’entreprise
Bâtiment scolaire primaire, salle polyvalente (Route d'Arnex 4)
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
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Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien
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Correspondance, devis
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Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, photographies
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Correspondance, devis, comptes, plans
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique
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Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation
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Correspondance, devis
Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Bâtiments communaux : installations électriques
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Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Révision générale des estimations fiscales
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Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, contrat de location (copie)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
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Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
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Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
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Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
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Correspondance
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Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014
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Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
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Correspondance, comptes
Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
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Correspondance, demande de location, baux à loyer
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Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
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Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
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Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, comptes de gérance
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Comptes du propriétaire, conptes de gérance
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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