Cote
CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Titre
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
Date(s)
- 1990 - 2011 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation