- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- File
- 1980 - 1987
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
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Correspondance
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
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Correspondance
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
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Correspondance, rapports, plans
Plan d'extension fixant la limite des constructions
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Plan d'extension
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Correspondance
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Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
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Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
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Plan de quartier
Plan directeur communal : appel d’offres
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Correspondance, offre, présentation
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
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Correspondance, plans
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan directeur
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
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Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
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Plan partiel d'affectation
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Plan partiel d’affectation "La Côte"
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Correspondance, règlement, rapport, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
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Aperçu
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
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Correspondance
Plan d’extension fixant la limite des constructions
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Plan d'extension
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
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Plan d'affectation
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
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Plan partiel d'affectation
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Plan de quartier
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Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Plan partiel d'affectation "La Côte"
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Plan partiel d'affectation
Aperçu de l'état de l'équipement
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Aperçu
Aperçu de l'état de l'équipement
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Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
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Rapports, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Permis, correspondance
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Correspondance, permis, factures
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Permis, correspondance
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Correspondance, listes des citernes, autorisations
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
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Plan
Plan des secteurs S de protection des eaux
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Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
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Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
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Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
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Correspondance, plans
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Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, devis, offres
Classification des routes communales
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Classification
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Correspondance
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
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Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
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Correspondance, plans
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Société générale d'affichage (SGA)
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Correspondance, photographies
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Numérotation des chemins et des rues
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Correspondance, plans
Parcs et promenades - Cimetière
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Parcs publics – Places – Promenades
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Correspondance
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Correspondance, devis, offre
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Plan général d'évacuation des eaux
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Plans, rapport
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Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
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Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
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Plans, devis
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Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
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Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
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Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
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Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
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Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
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Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
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Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
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Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
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Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
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Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires