- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03
- SSeries
- 2001 - 2008
Part of Le Vaud - Commune
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Correspondance
Fête du district de Nyon : stand de la commune
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Photographies sur CD-ROMS
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Numérotation des chemins et des rues
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Correspondance, plans
Arrondissement scolaire de Gland
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Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
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Correspondance, remerciements
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
Budget – Planification financière
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budget
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
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Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
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Aperçu
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
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Aperçu de l'état de l'équipement
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Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
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Rapports, plans
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Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
Règlement régional sur la taxe de séjour
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Règlement
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Correspondance, inventaires
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budgets
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Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
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Enquête
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, statuts, coupure de presse
Règlement sur la taxe de séjour
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Correspondance, préavis municipal, règlements
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Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
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Convention
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Organisation du service local ou régional
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, règlement d'application, plans
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Correspondance, plans
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
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Photographies dur CD-Rom
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
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Plans, CD-ROM, correspondance
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Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, liste d'élèves
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions
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Enquête
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Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Autorités politiques cantonales
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Correspondance, rapports, photographies
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Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Convention concernant le service de ramonage
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Convention
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Correspondance
Télécommunications – téléphone
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Correspondance, offres, contrat
Association franco-valdo-genevoise
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Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Permis, correspondance
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
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Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Installations - Réserve incendie
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Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
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Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
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Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat
Coupures de presse sur la Commune
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Coupures de presse
Exploitation des forêts communales
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Correspondance
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
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Directives, plans
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
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Correspondance, coupure de presse
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
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Rapport
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Règlement
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Règlement
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Correspondance, plans
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
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Correspondance, rapports annuel
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Bâtiment Christinet II : plans définitifs
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Plans, CD-ROM, planning
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Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
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