Administration générale – Autorités
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)
- SFonds
- 1610-2019
Part of Archives communales de Founex
Administration générale – Autorités
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
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Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
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Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
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Correspondance
Conseil communal : commissions, commission de recours
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Correspondance, rapports
Bureau électoral – Votations – Elections
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Votations-élections communales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
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Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
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Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux des résultats
Votations-élections cantonales et fédérales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
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Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
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Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Lois cantonales : avant-projets, consultations
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Correspondance, questionnaires
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Procès-verbaux
Votations et élections fédérales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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Procès-verbaux
Elections communales : entente Centre Droite Founex
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
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Procès-verbaux
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance, rapports, coupures de presse
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
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Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Fusion des Communes de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, statuts
Associations et unions diverses
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Correspondance
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports