Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Titre
Communauté puis Municipalité
Date(s)
- 1701 - 1805 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre
Nom du producteur
Histoire archivistique
07.01 / A1.a1
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Reliure à restaurer. En tête-bêche : règlement du 12 août 1765 concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud. Lacunes 1702-1703 (une seule inscription concerne l'année 1701)