PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
- CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
- Dossier
- 1999 - 2009
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, demande de location, baux à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes du propriétaire, conptes de gérance
Bâtiments communaux : entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bâtiment scolaire primaire – salle polyvalente (Route d’Arnex 4) : construction, enquête no 7117
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans
Assainissement énergétique de Collège d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrats d’entreprise
Bâtiment scolaire primaire, salle polyvalente (Route d'Arnex 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Bâtiments communaux : installations électriques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, comptes, plans
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis
Révision générale des estimations fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, contrat de location (copie)
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Service technique intercommunal
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis
Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, demande de location, factures
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Déclassement de la parcelle 454
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, travaux de mutations
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notes d’honoraires
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
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Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, pétitions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
Carnets de permis de construire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Permis de construire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Permis d’habiter ou d’utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Permis d'habiter, permis d'utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, permis
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier de présentation, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans, photographies
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement du giratoire en Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans