archivescommunales.ch

Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans

Conservatoire de musique de l'ouest vaudois (COV), Ecole de musique de Nyon

CH 002030-6 A-(3)-(5)-55-03-03
Dossier
2000 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Construction d’un giratoire "En Belossier"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives, plans

Construction d’un giratoire "En Belossier"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
2004 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans, dossier d'enquête publique

Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
1998 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans

Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal

CH 002030-6 A-(2)-H-H 01
Dossier
1993

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrat de mariage de François, fils de Loïs Dupontet, soit Collomb d'Eysins, et Augustine fille de Perrottin Martherey

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.a
Pièce
1599

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrôle de vitesse

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-09-09
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, résultats des contrôles radar, statistiques

Contrôle des citernes

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
1971 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports de révision

Contrôle des denrées alimentaires

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63-02-02
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux, correspondance

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
2006 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Pièce
1990 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Livre de caisse

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra-Ra 18
Dossier
1993 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(2)-Q-Q 03
Dossier
1976 - 1994

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Listes

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra-Ra 08
Dossier
1981 - 1988

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Autorisations

Contrôle des habitants et Bureau des étrangers

CH 002030-6 A-(3)-(6)-62
Série
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrôle des habitants : contentieux

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra-Ra 12
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Recours

Contrôle des habitants : permis de séjour et d’établissement, déclarations de garantie

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra-Ra 10
Dossier
1990 - 1994

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Permis

Contrôle des vaccinations antidiphtériques

CH 002030-6 A-(1)-E-E.2.a.4
Pièce
1954 - 1965

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrôle des vaccinations antivarioliques

CH 002030-6 A-(1)-E-E.2.a.3
Pièce
1954 - 1965

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrôle du séparatif

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-02-02
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans, rapport, constat

Contrôles des raccordements privés

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-04-04
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)

Conventions, titres, droits communaux

CH 002030-6 A-(2)-E
Série
1994

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Copie d'un acte de concession en faveur de la ville de Nyon par Louis de Savoie, seigneur de Vaud, concernant un différent de pâturage entre Nyon et Eysins

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.b
Pièce
1701 - 1800

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Acte

Copie d'une charte attribuée aux habitants du ressort de Nyon confirmant leurs franchises et usages donnés à Ripaille le 7 décembre 1429 par Amédée duc de Savoie

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.a
Pièce
1429

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Copie et translation d'un acte latin par lequel il est précisé que la ville de Nyon a passé à record deux prés à Promenthoux en faveur du seigneur de Prangins rière le pâturage du Bois de Chêne à Promenthoux. Renvois à des actes de 1449 et 1547

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.a
Pièce
1549

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Copie et translation d'un acte précisant que la ville de Nyon a permis aux communes du ressort de mettre deux poses de pré à record. Signé André Canel, notaire

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.a
Pièce
1452

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Copies de lettres

CH 002030-6 A-(2)-D-D 01
Dossier
1987 - 2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Copies tirées d'une longue procédure démenée entre la ville de Nyon d'une part et les communautés d'Arzier touchant l'usage des bois

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.a
Pièce
1612 - 1615

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-10-10
Dossier
1996 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse

Correspondance