- CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-01-01
- Dossier
- 1998 - 2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
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Résumé du budget envoyé au Canton
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Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
Budget – Planification financière
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Litiges stationnement, sentences, amendes
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Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Arrêtés d'imposition
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Comptes
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
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Comptes
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Comptes
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Tableaux
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
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Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
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Bouclement comptable
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Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
Impôts des personnes physiques
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
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Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Péréquation financière, classification (Etacom)
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
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Correspondance
Banques – Institutions financières
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
Taxes communales (encaissement)
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Bouclement comptable
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Bouclement comptable
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Impôts
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Correspondance
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
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Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
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Correspondance, factures
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Correspondance, contrats
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Correspondance, décisions de la commission foncière
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Participations prévisionnelles, acomptes
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
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Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Correspondance, bail, plan des jardins
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance
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Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
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Correspondance
Emondage des haies et élagage des arbres
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Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Acquits, correspondance
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Acquits, correspondance
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
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Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
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Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
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Correspondance
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Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014
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Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
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Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
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