Pièces justificatives (CFC 022-230)
- CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(37)-(38)-(58)
- SDossier
- 1992 - 1995
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives (CFC 022-230)
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Personnel étranger des vendanges
Fait partie de Begnins - Commune
Assurances d'autorisation de séjour, taxes
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Personnel communal : engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, déclarations d'accident
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Fait partie de Begnins - Commune
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies et image de synthèse, plans
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Patentes, correspondance
Patentes d'établissements et de commerce
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Begnins - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'engagement
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Autorisations de séjour
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
Fait partie de Begnins - Commune
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Monuments historiques – Recensement architectural
Fait partie de Begnins - Commune
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Mises
Fait partie de Begnins - Commune
Mises
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Fait partie de Begnins - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, autorisations d'exercer
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
Fait partie de Begnins - Commune
Livrets d'épargne
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise, conventions
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, constats de fissures avec photographies, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décision de la Commission cantonale de recours, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Liste
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux, actes
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans