- CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(04)
- Dossier
- 1995 - 1996
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statut du personnel
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans, photographies
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier et rapport du jury
Fait partie de Begnins - Commune
Décompte final de la Société électrique intercommunale de la Côte SA (SEIC)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, permis et annexes
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives (CFC 370.72-991)
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives (CFC 231-370.71)
Fait partie de Begnins - Commune
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies et image de synthèse, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole primaire de la Route de Saint-Cergue
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service et d'entretien pour la ventilation
Pièces justificatives (CFC 022-230)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Réfection des vestiaires et réfection du bâtiment
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes, correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Procès-verbaux
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires
Bâtiments communaux: droits de vue sur les parcelles 7 et 21, pharmacie, église catholique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Fait partie de Begnins - Commune
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Instructions de service pour le chauffage automatique aux plaquettes de bois
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, schémas
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Correspondance, plans
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service et d'entretien pour le chauffage
Plan de repérage des canalisations
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
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Plans
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
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Instructions de service pour les installations sanitaires
Incendie lors des travaux de transformation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport de police, procès-verbal d'audition, commandements de payer
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
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Correspondance, conventions, comptes, décomptes
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Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
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Correspondance
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Correspondance, soumissions, devis
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Règlement, rapports, correspondance, plans
Centre communal et salle polyvalente de Fleuri
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Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
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Correspondance, plans
Constat-état des lieux photographiques
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Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
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Instructions de service, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
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Correspondance, rapports de révision
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Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
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