- CH 001660-3 A-(1)-B-b-0100-01-57
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- 1996 - ?
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis traitant du remplacement des sols des 2 salles de gymnastique du Collège du Grand-Pré; extrait de décision (voir rapport du préavis 1996-08).
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Préavis traitant du remplacement des sols des 2 salles de gymnastique du Collège du Grand-Pré; extrait de décision (voir rapport du préavis 1996-08).
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Préavis relatif à la nouvelle convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport-préavis sur l'étude hydrologique du bassin versant Mèbre-Sorge; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à l'établissement d'un règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination de déchets, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis modifiant la répartition de la taxe communale sur les divertissements pour les manifestations organisées au CIGM; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la modification du règlement sur la police de la circulation avec adjonction d'un article 66bis; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'acquisition et l'assainissement de la propriété sise au Ch. de l'Union 2, parcelle 503; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la rénovation des toitures plates de la piscine de la Fleur-de-Lys et la réfection de la pataugeoire de la piscine; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport de la Municipalité sur la situation en matière de locaux scolaires.
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Correspondance diverse concernant les séances, les membres du Conseil etc.
Motions et interpellations 1994
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Motion 1994-1 d'E. Lasserre et consorts, demandant une analyse des SI La Treille SA et Pré Bournoud SA et la détermination d'une solution à long terme; extrait de décision. Motion 1994-2 déposée par Pellegrinelli (Michel), demandant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs; lettre d'accompagnement, extrait de décision. Motion 1994-3 déposée par Bühlmann (G.), demandant des adaptations et modifications de certains articles des règlements du conseil communal et de la Municipalité; correspondance de Schertenleib, extrait de décision. Motion d'un groupe du parti socialiste: Gresslin (Ph.), Bocquet (Patrick), Danthe (Jean-Jacques), Dubey (M.), Pellegrinelli (Michel), demandant à l'exécutif d'étudier le rachat du bâtiment La Treille ainsi que sa gestion; extrait de décision. Rapport de la Municipalité sur la motion 1982-4, déposée par Orlandi (Hélène), demandant à la Municipalité de prendre toutes les mesures qu'elle jugera nécessaires pour faciliter et promouvoir l'implantation de nouvelles entreprises qui pourraient être industrielles, commerciales, artisanales ou entreprises de service, sur le territoire de Prilly. Rapport de commission, extrait de décision. Correspondance et interpellations: "De l'opportunité de créer une commission de lecture pour les textes législatifs et règlements", Bocquet / "Lutte contre la toxicomanie", Studer / "Fête des écoles 1994", Pellegrinelli et consorts / "Rénovation des installations devant permettre la pratique du basket en plein air", Studer / "Appartements subventionnés, situation des locataires", Knopf.
Motions et interpellations 1997
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Motion 1996-2 déposée par Borer (Georges) intitulée "Limitation de vitesse à 30km/h dans certaines zones de la Commune", extrait de décision. Motion 1996-3 demandant à la Municipalité d'étudier la mise en place d'une taxe sur les déchets ménagers qui inciterait la population à mieux trier les déchets et à en réduire le volume", extrait de décision. Motion 1997-1 de Dubey (Michel) concernant "l'acquisition par la commune d'abonnements généraux au porteur des CFF", développement, extrait de décision. Motion 1997-2 déposée par Guignard (Véronique) et Henzelin (Bertrand) relative à la "création d'une permanence éducative de jour inspirée du concept "L'Appart'"; développement, brochure, extrait de décision. Motion 1997-3 de Borer (M.) et Brélaz (J.-M.) concernant "la création d'un skateparc sur le territoire de notre commune"; extrait de décision. Motion 1997-4 de Saugy (Roger) demandant "l'étude de la création d'une association de communes regroupant l'actuel arrondissement scolaire"; rapport, extrait de décision. Interpellation 1997-1 relative au don par la Municipalité à la Fondation Primeroche, d'un terrain estimé à CHF 700'000.-, qu'elle avait la possibilité de conserver au patrimoine communal par l'octroi d'un droit de superficie non onéreux?. Interpellation 1997-2 de Kung (Francis) relative à l'occupation de la place de sports du préau du Grand-Pré. Interpellation 1997-3 de Pellegrinelli (Michel) relative à la réservation des salles communales du restaurant de La Treille. Réponse de la Municipalité à l'interpellation 1996-3 de Bühlmann (Gérard) concernant la mise en place et l'évolution des structures d'accueil de la petite enfance, développement.
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Préavis relatif au budget de la prévention en milieu scolaire et de l'animation dans le cadre des écoles; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1999 et 2000; rapport de commission, extrait de décision, arrêté d'imposition.
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Préavis relatif au plan des investissements 1998-2001 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 24 millions; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis répondant à la motion 1996-2 de Borer (Georges), concernant une étude d'introduction d'une limitation de vitesse à 30km/h. dans certaines zones de la Commune; rapport final n°1998-16, extrait de décision.
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Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'informatique communale; rapport de commission chargée d'étudier le rapport municipal, extrait de décision.
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Préavis sollicitant l'autorisation de placer les excédents de trésoreries auprès d'autres institutions que celles prévues par la loi sur les communes et le règlement sur la comptabilité des communes; rapport de la Commission des finances, extrait de décision.
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Préavis concernant l'acceptation de la succession de C. (L.); rapport de la commission des finances, extrait de décision.
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Préavis relatif à la rénovation des toitures plates et à quelques travaux d'amélioration du chauffage à l'Eglise catholique du Bon Pasteur; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport de gestion 1998, rapport de la commission de gestion pour l'exercice 1998, vœux et observations, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la Commission de gestion pour l'exercice 1998.
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Préavis concernant une modification de l'aire agricole au lieu dit "Bois de Cery" et ratification d'une zone d'intérêt public permettant la réalisation d'un cimetière israélite; rapport de commission, extrait de décision (adoption du PPA Bois de Cery et de son règlement).
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Préavis proposant l'acquisition de la seconde tranche du matériel informatique destiné aux classes de l'établissement scolaire primaire; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 18 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, rapport d'information, mémorandum, extrait de décision.
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Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des zones 30km/h et répondant à l'interpellation 1999-03 de Fivaz (M.) au sujet de la limitation à 30km/h dans le quartier de Perréaz; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis accordant un prêt remboursable à la Fondation Primeroche pour financer ses frais de premier établissement; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis prévoyant la réactualisation du règlement du Conseil communal; rapport de commission, règlement du Conseil communal édition 2000, extrait de décision.
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Préavis 2000-13 répondant à la motion 1999-4 de Lasserre (Etienne) au sujet de l'application de l'art. 136 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport municipal répondant aux motions a) 1998-2 de Delessert (Pascal) invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil communal sur le budget de l'arrondissement scolaire de Prilly et b) 1997-4 de Saugy (Roger) visant la création d'une association de communes regroupant l'arrondissement scolaire; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis sollicitant un crédit de CHF 540'000.- pour le remplacement du pavillon scolaire de la Grand-Vigne comprenant 2 classes; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis modifiant les articles 26 et 27 du règlement du service de défense contre l'incendie et de secours SDIS; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport intermédiaire sur l'évolution de l'informatique communale durant l'année 2000; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis relatif à l'intégration de pages sur Prilly dans le bimensuel Le Régional (préavis retiré par la Municipalité le 21.05.2001); rapport de commission.
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Préavis proposant un toilettage avec nouvelle rédaction du règlement de la Municipalité de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 10 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'acquisition de la parcelle 206, sise à la Rte de Neuchâtel 14-16 et démolition du bâtiment existant ECA 583; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant une demande de crédit destinée à l'extension du colombarium au cimetière communal; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport-préavis répondant à la motion 2000-2 de Kamis (Aaron) "pour des baisses de tarifs ciblées dans les transports publics à Prilly"; rapport de commission, tableau, extrait de décision.
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Préavis concernant l'édification de locaux scolaires secondaires provisoires à Corminjoz; rapport de commission, rapport de la commission des finances; extrait de décision.
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Budget 2002; rapport de la commission des finances, extrait de décision.
Préavis 1920-01 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
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Préavis municipal concernant une demande de M. P.-L. M., employé comme chef de rayon dans les magasins de l'Innovation à Lausanne et y domicilié, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Communauté de la Région Lausannoise
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Union des sociétés locales: Statuts
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USL; statuts
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USLB
900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Notamment discours
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
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Contrat et correspondance
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
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Avec comptes
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Notamment factures, devis, contrats
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Notamment factures, devis
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Désaffection partielle du cimetière protestant
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notamment conventions
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
Inventaires et plan de classement Docuteam
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Récolement des archives de la Justice de paix
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Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Mises, décisions de l'assemblée de commune entre 1786 et 1803, soit durant la fin de l'époque Bernoise, la Révolution vaudoise et la période de la République helvétique.