Cote
CH 001785-8 A-A#3-4-47-v.2017.1453
Titre
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Date(s)
- 1991 - 1993 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ce dossier faisait partie des dossiers transmis par la secrétaire municipale lors de son départ en 2016.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
DocuteamCurator
1453