Cote
CH 001660-3 A-(1)-A-(01)-0001_bis
Titre
Registre des mises
Date(s)
- 1786-1804 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
77p.
Texte
Registre
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
<2000: non documenté. Déjà aux Archives lors de l'entrée en fonction de l'archiviste en octobre 2000.
Portée et contenu
Mises, décisions de l'assemblée de commune entre 1786 et 1803, soit durant la fin de l'époque Bernoise, la Révolution vaudoise et la période de la République helvétique.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2001, inventaire pour Panorama, cote attribuée: B1
Conditions d’accès
Accès limité en raison de l'état du document.
Conditions de reproduction
Reproductions à éviter en raison de l'état du document.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2001, inventaire pour Panorama
2001, inventaire interne
2012, inventaire en ligne, AtoM
2015, inventaire interne, AtoM
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.10.2012: mise à jour et transfert sur AtoM
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)