la correspondance liée à la mise à l'enquête du projet relatif à une modification partielle du plan des zones communale au lieu dit "Au Pontet", soit extension de la zone d'habitations collectives A (en lieu et place de la zone B). Cette disposition concerne uniquement les parcelles n°181 à 187 situées à l'Avenue du Tir-Fédéral 74 à 86. Ce projet est soumis à l'enquête publique du 23.10.1979 au 22.11.1979;
le préavis 1979-08 relatif à la modification partielle du plan des zones communal (...) et un complément au préavis;
le plan des modifications du plan des zones (1:5000), extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet", soumis à l'enquête publique puis adopté par le Conseil communal le 13.12.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.02.1980.
1) Projet de modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges", soumis à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adopté par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvé par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
2) Projet de modification du plan des zones "Au Pontet", soumis à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adopté par le Conseil communal le 19.02.1965, approuvé par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
S 009 - 02/1 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°1. Années 1912-1928. S 009 - 02/2 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°2. 1929-1954. S 009 - 02/3 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°3 (1955-1980). S 009 - 02/4 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°4 (1981-1983) S 009 - 02/5 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°5 (1984-1986) S 009 - 02/6 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°6 (1987). Le classeur n°6 est entièrement dévolu à l'organisation du 75ème anniversaire de la Société en 1987 S 009 - 02/7 Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeur n°7 (1988-1994)
Programme et livret-souvenir de la Revue, soirée de la Société de Jeunesse d'Ecublens (08.11.1952).
Article dans Le Boursier communal (mai-juin 1954): "Ecublens et le tir fédéral de 1954".
Numéro spécial des 200 ans de la Feuille d'avis de Lausanne (27.06.1962).
Article de la feuille d'avis de Lausanne (14.08.1963): Ecublens a opté pour la modernisation".
Article dans le supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens ( 11.10.1968): "Ecublens écoute ton histoire".
Encart dans la Feuille d'avis de Lausanne (16.10.1969): "Ecublens: le développement de la commune".
Article du supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens (1970): "Ecublens devient grande cité et accueille chaleureusement son président du Grand Conseil, M. J.-J. Teuscher".
Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (03.03.1970): "Les élections cantonales".
Encart du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.04.1970): "Ecublens: avec "L'Echo du Motty"...".
Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.05.1970): "Ecublens fait une belle fête à M. le Président Jean-jacques Teuscher".
Statuts de l'abbaye des patriotes d'Ecublens (1971).
Deux articles du Journal de Renens (02.02.1971): "Suffrage féminin sur le plan fédéral: M. Jean-Jacques Teuscher, président du Grand Conseil, répond à cinq questions", "Bonne première du Conseil Communal d'Ecublens".
Article du Journal et Feuille d'avis de Bussigny-près-Lausanne (11.06.1971): "Eaux usées de Bussigny - Echandens et Ecublens: Bussigny inaugure sa stations".
Article du 24 Heures (19.11.1971).: "Décès d'un ancien syndic".
Article du 24 Heures (29.03.1973): "Vue du lac, la future EPFL: impressionnant !", "Enquête publique pour la réalisation de la première étape".
Article du 24 Heures (05.04.1973): "Ecublens: une augmentation record de la population".
Article du 24 Heures (24.05.1973).: "264 oppositions au projet de l'EPFL".
Article du 24 Heures (09.07.1973): "Les adversaires du projet d'implantation publient un document contesté par l'école".
Article du 24 Heures (10.07.1973): "La photo n'est pas truquée, affirment les pétitionnaires", "Promotion POP de 59 élèves".
Article du 24 Heures (13.07.1973): "La future EPFL, un mur de béton".
Article du Journal de Renens (28.11.1973): "Ecublens: les socialistes montrent les dents !".
Artice du Journal de Renens (07.07.1976): "Ecublens, au Conseil Communal: grande victoire socialiste".
Article du 24 Heures (22.07.1977): " Avec les décès d'Adrien Jaquenoud: Ecublens a perdu un grand citoyen".
Journal de Renens: spécial collège La Planta (13.05.1977).
Article du 24 Heures (14.07.1982): "Sobriquets pour le Branla-Pantet", " Le sobriquet de votre commune cache une histoire: les Branla-pantet d'Ecublens".
Article de la Feuille des avis officiels (08.11.1983): "L'alphabet des communes vaudoises: présentation d'Ecublens". [2 exemplaires]
Présentation de la commune d'Ecublens par une habitante et lettre d'accompagnement (1983-1984).
Article du Journal de l'Ouest (09.01.1986): "Pour nos communes de l'Ouest 1985 aura été un bon millésime".
Article de la Feuille des avis officiels (22.05.1987): "Les districts vaudois: présentation du district de Morges".
Article du [24 Heures?] (15.02.2012): "Renges joue le village gaulois qui résiste à l'urbanisation".
Article du 24 Heures (21.03.2012): "A Ecublens, des étudiants seront logés tout près de très gros aimants".
Article du 24 Heures (24.05.2012): "Logitech risque de supprimer jusqu’à 45 postes en Suisse".
Article du 24 Heures (10.09.2012): " A l'approche des ses 60 ans, Valentine a toujours la frite".
Article du 24 Heures (05.10.2012): "Un grand complexe socio-culturel inauguré à Ecublens".
Article: "Ecublens: abbaye des patriotes".
Photocopie d'un article "Nos lecteurs se souviennent".
Extrait d'ouvrage contenant le descriptif des armoiries et de la commune (origine, statistiques, histoire, nom, liste des pasteurs) [origine inconnue].
Extrait de la notice sur Ecublens du Dictionnaire historique de la Suisse.
Lieux concernés : Rue du Villars (RC 76), Route de la Pierre (RC 76), Route Neuve (RC 81) et Chemin du Cocteau. Parcelle n°587, parcelle n°589, parcelle n°242 et parcelle n°1288. Architecte Chevalier (Gérard). Enquête du 3 mars au 3 avril 2000.
Préavis et correspondance concernant la création d'une commission d'urbanisme, composition de la commission, correspondance concernant des projets examinés par la commission d'urbanisme.
Signataire: Le département de l'intérieur du Canton de Vaud Notaire: Blaser (André) Contenu: Décision du Département de l'intérieur de placer la Fondation en faveur du personnel de Comptoir des machines SA sous surveillance de la Préfecture
B1 : "Conseil général" d'un côté (12.01.1816-18.11.1849) et "Registre civique" de l'autre (1808). 2.3 cm d'épaisseur, 42x28 cm; B2 : "Protocole des assemblées générales" (09.11.1862-17.12.1957). 2,5 cm d'épaisseur, 39x25 cm; B3 : "Registre du conseil communal" (11.1885-23.11.1909). 2.3 cm d'épaisseur, 37x26 cm; B4 : "Registre du conseil communal" (21.11.1909-30.10.1928). 3.4 cm d'épaisseur, 36x24 cm; B5 : "Conseil communal" (24.12.1928-27.12.1943). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm; B6 : "Conseil communal" (17.05.1944-19.12.1963). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm; B7 : "Procès-verbaux du conseil communal" (13.03.1964-09.10.1970). 2 cm d'épaisseur, 30x22 cm; B8 : "Registre des procès-verbaux du conseil communal" (19.11.1849-06.04.1882). 3 cm d'épaisseur, 39x26 cm. Les dates de ce registre ne se suivent pas et uniquement quelques pages ont été utilisées; B9 : "Conseil" (10.03.1972-11.12.1981). 5 cm d'épaisseur, 38x28 cm. Ce classeur contient un index.
La Commune d'Ecublens fait la demande d'une délégation de compétence en matière de signalisation routière au Canton le 24.11 1988. La délégation est accordée le 11.07.1989.
Contenu: Lettre datée du 22.10.1902 adressée à la Municipalité d'Ecublens par Masson (Ami), plâtrier peintre, relative à une demande d'achat de terrain pour construire un bâtiment pour logement et atelier. Localisation: Au Veilloud.
Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par Thélin (Henri), avocat, lui demandant de revenir sur sa décision de refus d'une patente d'auberge pour C. E. à la Maison-Neuve.
Demande de réouverture du café du Mont d'Or signée par Ducret (syndic) et Saugy (secrétaire), admis en séance du Conseil communal le 30.09.1929. Correspondance relative à cette affaire.
Auteur: Compagnie de l'Ouest des Chemins de fers Suisses Destinataire: Municipalité d'Ecublens Contenu: Demande d'expropriation pour le rélargissement de la voix ferrée datée du 01.03.1859, reçu à Ecublens le 30.06.1859, approuvé par le Chef de la 3ème Division le 01.08.1859. Localisation: Cadastre article 696. Plan f°27, n°22 [Aux Chentres].
Photographies du déplacement du poids public du Pontet à Renges, prises de vues depuis Le Motty, photographies de J. Bertoliatti. Article du 24 Heures: "Des gâteaux cuits au four banal seront vendus pour payer le poids public installé à Renges" (29.06.1972).
a) Echange de terrain entre B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1972) Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrain daté du 20.11.1972 Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°641. Parcelle n°611.
b) Cession de terrain par B. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession de terrain datée du 23.11.1972 Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°611.
c) Echange de terrain entre B. (A) et B. (F.) Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrain daté du 29.11.1972 Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°641. Parcelle n°700
"Options générales de développement", rapport de travail destiné aux Autorités, aux représentants des Hautes Ecoles et au groupe technique réalisé par Urbaplan et l'Institut des Transports et de Planification de l'École Polytechnique (ITEP). Proposition de développement d'un axe urbain reliant la gare de Renens aux Hautes Ecoles et au lac. Analyse de l'incidence de ce développement sur le réseau des transports.
Plans : "réseau des transports en commun, réseau piétons et pistes cyclables, "Charge du réseau routier"
"Planification des environs immédiats de l'ensemble universitaire (sur communes de Chavannes, Ecublens, St-Sulpice et Lausanne", Urbaplan
Plans : "Phase 1 : 1973 Création des accès de chantier", "Phase 2 : 1974-1980 Amélioration de la RC76 dans le secteur Bourdonnette, RC1-Pontet, RC82", "Phase 3 : A long terme Amélioration de la RC1 et création de nouvelles liaisons avec l'autoroute"
Signataires: Commune d'Ecublens / Ecole polytechnique fédérale de Lausanne / Université de Lausanne Contenu: 1) Convention datée du 01.12.1980 2) Avenant daté du 01.02.1981
Directives de fonctionnement interne de la Municipalité. Edition 2006. Approuvées par la Municipalité d'Ecublens le 19.06.2006. En vigueur dès le 01.07.2006.
Table des matières
Attributions et compétences Séance de Municipalité Huis clos Devoir de discrétion Limitations du droit de délibérer Secrétaire municipal Absences Collégialité Rendez-vous Délai Confidentialité Coordination Décisions attestées Rapports Ratifications Communications périodiques Rapport de gestion Traitements Vacations Frais Formation Annexes aux directives: 1) Engagement des dépenses 2) Fournitures - Travaux
une convention entre la Société et Martin (Louis) pour greffer un robinet du battoir à sa conduite d'eau.
les contrats d'engagements de Cavin (Al), engreneur de 1946-1952, Gloor (Alfred) gérant de 1946-1955, Pellet (Marc) gérant de 1956-1958, Job (Louis) engreneur de 1956-1958;
Signataires: Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Acte de division de biens-fonds et de constitution de servitude daté du 16.03.1970 Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1030. Parcelle n°1028
Signataires: J. (P.) / F. (M.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de division de biens-fonds et modification de servitude daté du 18.12.1996. Localisation: Place du Motty n°25. Parcelle n°479. Les Clos. Parcelle n°2179. Ch. de la Plantaz et Ch. de la Raye. Parcelle n°943. Parcelle n°1467.
Signataires: Commune d'Ecublens Notaire: Pelllet (Marc-André) Contenu: a) Division de la servitude n°160'345 en deux servitudes, l'une de "Passage à pied et pour tous véhicules" et l'autre de "Canalisations quelconques". b) Modification de servitudes. Acte daté du 23.12.1970. Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1028. Parcelle n°1030. Parcelle n°1285.
Auteur: Secrétan Contenu: Acte de procédure, sans date Localisation: limite entre St Sulpice et Ecublens, étang des Pierrettes, " la partie orientale du paquier dit à la sauge aux Bains s'étendant jusqu'à celui dit, la planche aux joncs"
Publication de Tschumi (J.), professeur à l'Ecole polytechnique de l'Université de Lausanne: "Aménagement ouest de la région lausannoise", tiré à part du "Bulletin technique de la Suisse Romande", n°21 du 21 octobre 1957, Lausanne: édition de la Société du Bulletin technique de la Suisse romande, 1957.
Correspondance, brochure: "Commune de Renens. Concours d'idées pour l'aménagement de la fraction du territoire communal constituant le centre de Renens-Gare. Rapport du Jury" (02.06.1960), liste de propriétaires, brochure: "Voies de circulation et développement de l'agglomération de Renens-gare, Dusserre (R.),( janvier 1960), brochure: 1959 Commune de Chavannes p. Renens. Préavis municipale n°7 (plan d'alignement des constructions de la partie nord de l'Avenue de la Gare)"
1) Documentation : règlements d'autres communes. 2) Propositions de modifications du RPE d'Ecublens. Procès-verbal de séance de la Commission technique et de salubrité.
Rapport de recherche 2023-14 relative au lavoir de Renges
Rapport de recherche 2020-02 relative à la fontaine du Motty
Rapport de recherche 2015-04 relative au fontaines d'Ecublens
Article de Paul Bonard "Fontaines d'Ecublens", mai 1975
Recensement des fontaines de 1973 et 1974
Fiche du recensement architectural du lavoir de Renges, parcelle n°811
E-e-01-044 : Convention et constitution de servitude passée entre les frères C. et la Commune d'Ecublens pour la construction d'une fontaine à Renges. "La Bergère" (1897)
E-a-01-029 Abonnement de la Commune d'Ecublens aux Eaux de Bret pour la fontaine de Renges (1907)
E-b-02-014 Convention relative à l'alimentation en eau de la fontaine de Renges (1959)
C01-006: Achat de deux bassins de fontaines (1881)
Télégramme adressé à la Municipalité d'Ecublens "Direction des télégraphes proteste contre suppression service télégraphique. Prière donner ordre nécessaire pour que service soit maintenu jusqu'à prochaine ouverture du bureau de Renens. Inspection des télégraphes" (02.11.1906)
Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par l'office téléphonique de Lausanne. (05.11.1906) relative à l'ouverture du bureau des télégraphes de Renens.
Registres des procès-verbaux des assemblées générales et du comité (1912-1951/1969-1999). Procès-verbaux des séances de préparation du 75ème anniversaire de l'Echo des Campagnes (1986-1987).
Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994). Le classeur 6 est entièrement dévolu à l'organisation du 75ème anniversaire de la Société en 1987.
Livrets de la Caisse d'Epargne cantonale vaudoises (1918-1956)
Photographies de 1922 et 1957.
Comptabilité: livre de caisse 1912-1965, journal de caisse 1967-2004. Pièces comptables 1987 / 1997-2000 / 2000-2007.
Registre des membres de la Société, cahiers des présences, liste des présences aux assemblées générales
Brochure éditée à l'occasion du 75ème anniversaire de l'Echo des Campagnes, 30-31.05.1987.
Affiche, affichette, brochure produite pour les 100 ans de l'Echo des Campagnes (1912-2012).
Objets et documentation:
Assiette en étain de 1962, portant la mention: "Les sociétés locales d'Ecublens à l'Echo des Campagnes pour son jubilé 1912-1962"
Channe en étain de 1987, portant la mention: "L’Echo de la Mèbre à sa marraine L’Echo des campagnes pour son 75ème anniversaire 1987"
livrets de pièces de théâtre: "Fanny et ses gens", comédie en 3 actes, de Jerome K. Jerome. "Sylvie et le fantôme", comédie en 3 actes, de Alfred Adam. "La petite chocolatière", comédie en 4 actes, de Paul Gavault. "La cuisine des anges", comédie en 3 actes, de Albert Husson. Il y a plusieurs exemplaires de chaque livret.
Cadeaux:
Channe de la Fête cantonale des chanteurs vaudois à Nyon, 1869, offerte par la Vigneronne de Lavaux.
Channe de l'Abbaye des Patriotes d’Ecublens et la Riveraine de St-Sulpice à leur filleule. Ecublens, le 05.11.1922.
Channe offerte par la Société de Jeunesse Echandens, le 27.08.1922
Channe offerte par la Sté de Jeunesse de St-Sulpice à son amie d’Ecublens, à l’occasion de l’inauguration de son nouveau drapeau, Ecublens le 5 novembre 1922.
Mérite USL Ecublens, 2012.
plateau (1994),
guella pour cafés valdotins (1976 + 1985)
assiette offerte par le chœur mixte de la Chambre (2010)
Autorisation du voyer datée du 19.01.1891 informant le Syndic de la Commune d'Ecublens que le Conseil d'Etat accorde aux autorités communales d'Ecublens l'autorisation d'accepter le don d'une poids public fait à la bourse des pauvres de cette commune par Mme veuve Recordon [Recordon (Marie), née Hooker].
Lettre datée du 14.05.1892 adressée à la Municipalité d'Ecublens par la veuve du Docteur Recordon (Frédéric) [Recordon (Marie), née Hooker] faisant part de la mise à disposition d'une baignoire neuve selon vœux de feu son mari de remplacer la baignoire hors d'usage de la commune.
Un feuillet de programme pour les soirées musicales et littéraires de l'Echo des campagnes du 27 et 28 février 1953 à la grande salle d'Ecublens. Titre: 3 garçons, 1 fille : comédie en 3 actes Auteur: Ferdinand (Roger); Mise en scène: Prenleloud (R.); Distribution: Masson (Jean).
Lettre datée du 26.09.1903 adressée au syndic par V. relatif à un don à la Commune à l'occasion de son mariage pour la constitution d'un fonds en faveur d'une 3ème cloche pour le temple d'Ecublens.
Ce sous-dossier, dit "Dossier des oppositions", contient les lettres des opposants au projet de plan de quartier soumis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, ainsi que la liste des opposants.
Correspondance (1956-1960), dont une lette datée du 29.03.1958 de Gueissaz (A.), géomètre officiel remettant à la Municipalité d'Ecublens un projet de plan d'extension et un tableau des propriétaires, priant la Municipalité de soumettre le projet à l'enquête publique (Annexes: plan d'extension secteur "Sur l'Ormet - Au Plane", mars 1958 portant l'inscription "Nul - abandonné"; Tableau des propriétaires)
Ce dossier contient de la correspondance, des notes et des comptes-rendus de séances relatifs à l'élaboration d'un plan directeur communal. Le dossier s'ouvre avec une proposition d'étude pour l'établissement d'un plan directeur et détermination des honoraires, par le bureau GEA (18.05.1990). La nécessité de mettre en place un plan directeur communal est claire, notamment dans le domaine des circulations : un groupe de travail est créé, qui est constitué de membres de la Municipalité, du bureau GEA, du bureau Aragao et Gasser ainsi que d'un commissaire de police (PV de leurs séances). En date du 05.12.1990, un rapport est présenté par GEA sur les points suivants: analyse et croissance de la population, potentiel des zones à bâtir légalisées, analyse de la croissance des emplois et réserves en zone industrielle. Un planning des opérations est également présenté pour la mise en place d'un plan directeur. En décembre 1991, le plan directeur communal est présenté; sa mise en consultation publique a lieu du 07.01.1992 au 05.02.1992. En avril 1992, ce plan est présenté lors d'une séance aux services cantonaux intéressés. Le 08.05.1992, le Conseil communal accepte le préavis 1992-04 du 14.04.1992 et approuve le plan directeur communal soumis à la consultation en janvier-février 1992. La ratification du plan par le Conseil d'Etat demeure alors réservée. Quelques lettres, notamment des remarques des services de l'Etat complètent le dossier.
Préavis 1970-01 concernant le plan d'extension partiel du terrain compris entre Cocarde (Ch.), partie inférieure) et la RC 76 au lieu dit "A la Cocarde.
Plan d'extension partiel des terrains compris entre Cocarde (Ch.), partie inférieure, et la RC 76 au lieu dit "A la Cocarde", du 30.09.1969, mis à l'enquête publique du 14.10.1969 au 14.11.1969, approuvé par le Conseil Communal le 20.02.1970 puis par le Conseil d'Etat le 15.04.1970. La correspondance échangée concerne d'abord:
un projet de construction "Bâtima" d'un bâtiment locatif à la Cocarde (propriété Delacrétaz), et
un projet de construction "Martinelli" sur des terrains sis entre Bassenges (Rte) et la RC 76, propriété Cuany et consorts, Aux Crauses. Apparemment, ces projets sont directement en lien avec l'étude par la Municipalité du plan d'extension partiels Aux Crauses (1969). Un avis d'enquête paraît le 14.10.1969 pour la mise à l'enquête publique de ces deux plans. Des oppositions sont formulées. En date du 20.02.1970, le Conseil Communal décide d'approuver le plan d'extension partiel du terrain compris entre le Chemin de la Cocarde, partie inférieure, et la RC 76, au lieu dit "A la Cocarde", et de radier du plan d'extension les fractions dudit plan votées antérieurement et qui ne correspondent plus au projet, (...), de lever en bloc les oppositions et d'approuver les réponses de la Municipalité." Des lettres sont ensuite adressées aux opposants pour les informer de ces décisions.
Le 12 avril 1967, la municipalité d'Ecublens prend connaissance du projet de plan d'extension cantonal présenté par M. Vouga, chef de l'office cantonal de l'urbanisme. Le plan projette de construire une cité universitaire ainsi qu'une 2eme école polytechnique sur le site de Dorigny. La Municipalité d'Ecublens ainsi que celles de Chavannes et de Saint-Sulpice, dont certains terrains sont situés dans le périmètre du plan, s'opposent au projet. Suite à l'enquête publique, le projet est modifié et la Commune d'Ecublens retire ses oppositions (la colline de l'Ormet, les propriétés privées qui se trouvent à l'ouest du village, entre la RC 7, le terrain de la Cerisaie et la propriété de la ville de Lausanne sont retirés du périmètre du plan d'extension). Le plan d'extension est approuvé le 15.03.1968.
Ce dossier contient : procès-verbal de la séance du 12 avril 1967, procès-verbaux de séances entre les Municipalités de Chavannes, Saint-Sulpice, Ecublens en vue d'une coordination pour s'opposer au projet, liste des propriétaires compris dans le périmètre du projet de plan d'extension, correspondance avec un avocat qui représente les 3 communes, interpellation du Conseil d'Etat sur le projet, liste des oppositions, conférence technique d'information sur les problèmes d'infrastructures de la Cité universitaire, procès-verbal de la Commission consultative d'urbanisme, réponse du Conseil d'Etat aux oppositions, procès-verbaux de diverses séances entre les communes de Chavannes, Saint-Sulpice, Ecublens qui établissent un inventaire des questions administratives et des problèmes posés par le projet de création de la cité universitaire, réponse du Canton. Préavis municipal n°42. Propositions d'échanges parcellaires Etat de Vaud/Commune de Chavannes, proposition de modifications du plan par le Canton.
Le 14.06.1989, un droit de superficie en faveur de N. (G.) pour la construction d'un bâtiment administratif et commercial (projet Victoria House) est signé.
Signataires: Société coopérative du refuge d'Ecublens / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Droit de superficie datée du 07.04.1995, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, déclaration, plan de situation, tableau de mutation. Localisation: Ch. des Trois-Ponts. Parcelle n°340.
Signataires: N. (G.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Constitution de servitude personnelle de superficie avec immatriculation comme droit distinct et permanent, sur parcelle n°209 au Ch. du Dévant datée du 14.06.1989, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, plan. Localisation: Ch. de Dévent. Parcelle n°209.
Signataires: Commune d'Ecublens / Migros Vaud, société coopérative Notaire: Sauvain (Francis) Contenu: Droit de superficie daté du 03.02.1976, plans Localisation: Rte de la Pierre. Parcelle n°356. Nouvelle parcelle n°1460.
Signataires: Commune d'Ecublens / Afiro Lausanne Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Droit de superficie sur une surface de 4000 m2 environ, prise sur la parcelle n°56 et vente des immeubles sis sur la parcelle n°56 daté du 25.06.1982, déclaration de la Municipalité d'Ecublens consentant à la reprise du droit de superficie par la Société Coopérative "Les Ateliers pour Handicapés" à Lausanne, extrait du Conseil communal, décision du département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud, liste des exploitants de jardins potagers dont le terrain empiète sur la zone grevée du droit de superficie, contrôle de la mutation, déclaration Localisation: Rte du Pont-Bleu. Parcelle n°56.
Signataires: Institut Cerac SA / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Droit de superficie daté du 06.03.1981(constitution d'une servitude personnelle de droit de superficie), immatriculation du droit de superficie comme droit distinct et permanent, constitution d'une servitude foncière (passage à pied et pour véhicules), extrait du procès-verbal de la Municipalité, procuration. Localisation: Route de la Pierre. Parcelle n°202.
Signataires: M. (A.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Echange de terrains daté du 14.06.1988, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud, décision de la Préfecture du district de Morges, plans, tableau de mutation. Localisation: Rue du Villars. Parcelle n°284. Parcelle n°285. Parcelle n°295.
Signataires: Commune d'Ecublens / L. (P.) Notaire: Ruedi (Albert) Contenu: Acte d'échange de terrain daté du 08.08.1923 Localisation: En Veilloud: Parcelle n°1129
Signataires: Commune d'Ecublens / W. (L.) / W. (F.) Notaire: Ruedi (A.) Contenu: Acte de vente daté du 08.08.1923 Localisation: "A la Cocarde". Parcelle n°2861
Préavis 6-1971 - Echange terrains avec Chapuis (G.-L) "En Croset"avec la parcelle communale "En Veilloud" (surface équivalente). Localisation: Parcelle n°423 "En Croset". Parcelle n°132 "En Veilloud".
Signataires: Commune d'Ecublens / hoirs de M. (J. P. L.) Notaire: Freymond (Jean Isaac) Contenue: Acte d'échange daté du 29.04.1862 Localisation: Lieu dit "A la Planche Perrod".
