Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(05)-(02)-0154
Titre
Création de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Date(s)
- 1959-1967 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Convention relative à la création de la CCIU, 28 février 1959
- Attributions et but de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme, 12 décembre 1963
- Convention relative à la création de la CCIU, 16 février 1967 (cette convention remplace celle du 28 février 1959)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0154
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2017-2018: Création et mise en ligne sur AtoM
2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2017-2018: Pieracci (Aurélie)
2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)