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Archival description
Le Vaud - Commune
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Emprunts

Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)

Elagage des arbres

Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis

Bâtiment Christinet II

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Le Battoir : projet

Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans

Egouts et collecteurs

Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés

Dispenses

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

Mamans de jour

Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions

Assistance

Fiches annuelles, correspondance, quittances

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