Showing 1961 results

Archival description
Archives communales de Founex
Print preview View:

Société coopérative du port de Founex

Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires

Results 501 to 600 of 1961