- CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)
- File
- 1999 - 2007
Part of Begnins - Commune
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Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan directeur communal 1990-1992
Part of Ecublens - Fonds officiels
L'aménagement du territoire a considérablement évolué en 10 ans. Les plans des zones et leurs règlements ne prennent pas en compte tous les problèmes posés par le développement des villes et des communes (circulation, environnement, pollution, etc.). Afin de permettre de maîtriser ces différents éléments, un nouvel instrument de planification est mis à disposition des communes dans la loi cantonale sur l'aménagement du territoire (LATC) par le biais du plan directeur.
Le plan directeur est un plan d'intention servant de référence et d'outil de travail pour les autorités cantonales et communales. Il est un instrument de coordination des décisions à prendre pour l'aménagement à long terme du territoire communale. La Commune d'Ecublens décide de se doter d'un tel plan. Elle mandate le bureau GEA, représenté par Vallotton (J.-M.) pour l'étude du plan directeur communal.
En décembre 1991, le plan directeur communal est présenté; sa mise en consultation publique a lieu du 07.01.1992 au 05.02.1992. En avril 1992, ce plan est présenté lors d'une séance aux services cantonaux intéressés. Le 08.05.1992, le Conseil communal accepte le préavis 1992-04 du 14.04.1992 et approuve le plan directeur communal soumis à la consultation en janvier-février 1992. La ratification du plan par le Conseil d'Etat demeure alors réservée.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entre 1969 et 1974, l'architecte Blanc (Claude), mandaté par K. (A.), présente plusieurs projets de plans de quartier/plans d'extension partiels et de construction d'un hôtel-restaurant.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Begnins - Commune
Correspondance, formulaires de demandes d'emplois, cartes de contrôle
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Part of Begnins - Commune
Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, devis, factures, rapports, convention
Alpages communaux : adjudications
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Part of Le Vaud - Commune
Rapport
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Part of Le Vaud - Commune
Plans, devis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Règlement concernant le poste d'employé communal
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la taxe de séjour
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
Part of Montreux - fonds publics
Place de jeux et stade En Copet
Part of Vevey - Fonds publics
Correspondance entretien et exploitation
Part of Le Vaud - Commune
Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Part of Le Vaud - Commune
Plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Part of Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
Organisation du service local ou régional
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Arrêté municipal
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement du cimetière et des inhumations
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Part of Le Vaud - Commune
Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Prilly - Fonds administratifs
Demande d'autorisation d'acquérir de M. Christian Schertenleib, propriétaire à Prilly, d'un chemin reliant la route d'Echallens à celle de Jougne en passant devant le Collège, cela pour le prix de deux cent cinquante francs.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Tableau des notes et promotions; liste des élèves; absences; notes des examens écrits et oraux; rapport annuel concernant la classe; notes de conduite et de travail.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Registres indiquant les listes des personnes autorisées à voter.
Jouxtens-Mézery - Commune
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits des décisions du Conseil général (originaux)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°104 "Canal d'Entreroches"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°104, Commune d'Ecublens, Canal d'Entreroches, déposé à l'enquête publique du 27.06.1958 au 26.07.1958, adopté par le Conseil d'Etat le 02.03.1959.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
Part of Begnins - Commune
Rapports d'analyses
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Part of Begnins - Commune
Aménagement du territoire local
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Permis, correspondance et plans
Part of Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Plan de repérage des canalisations
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune