Arrondissement scolaire d'Echallens
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.106
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Part of Bottens - Fonds publics
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Arrondissement scolaire d'Echallens
Part of Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Transports scolaires - Déplacements
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Désaffection partielle du cimetière protestant
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notamment conventions
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Accueil de la petite enfance, garderies
Part of Bottens - Fonds publics
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
Part of Bottens - Fonds publics
Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Inventaires et plan de classement Docuteam
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Récolement des archives de la Justice de paix
Part of Bottens - Fonds publics
Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Acte de vente de la maison seigneuriale (Château) de Prilly et des terres qui en dépendent
Part of Prilly - Fonds administratifs
Acquis en faveur des Nobles et très Honnorés Seigneurs de Lausanne contre la Noble Dame et Hoirs de Noble et Genereux Benjamin Rosset, vivant seigneur de Prilly, Ancien Hôpitallier et Conseiller de Lausanne du 31e decembre 1729. Il s'agit en fait de l'acte de vente de la maison seigneuriale et des terres qui en dépendent, par Bondeli (Elisabeth), veuve de Rosset (Benjamin), à la Ville de Lausanne (Seigneurs du Soixante de Lausanne).
Acte de reconnaissance de dettes
Part of Prilly - Fonds administratifs
Reconnaissance de dettes de l'honnorable Commune de Prilly en faveur de Noble Demoiselle Seigneux (Gabrielle), par devant le Curial Vullyamoz (Isaac). "Obligation en faveur de Noble demoiselle Seigneux (Gabrielle contre l'honnorable Commune de Prilly du 10e novembre 1739 - terme une année - capital 300 fl. Em. payé payé par le gouverneur."
Lettre du Bourgmestre et conseil de Lausanne, relative aux comptes des communiers de Prilly
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lettre des bourgmestre et conseil de Lausanne à Girardet (Jean-François), justicier, et Grobéty (Jean-Pierre), ancien gouverneur, au sujet de la tenue des comptes.
Vente d'une source d'eau à la Tournière (Copie vidimée)
Part of Prilly - Fonds administratifs
Copie vidimée d'un acte de vente entre De Gailler (Jean Pierre, feu Jean Louis) et Coeitaux (Louis), de Daillens, relatif à une source d'eau existante sur son pré à Record dit La Tournière.
L'acte de vente a été fait devant Secrétan (Victor), notaire juré et en présence des témoins. Description du terrain avec source et de la liberté et faculté de creuser au bas du dit pré, avec mention du prix et des clauses. A noter que la Commune de Lausanne est propriétaire du pré de la Tournière sur lequel existe la source vendue d'autre part ensuite d'acquisition faite de Dégailler (Jean Pierre) en 1808.
La copie vidimée est faite par Meylan (H.), notaire, en présence de van Muyden (Steven) de Founex, avocat, et de Guex (Sébastien), de Belmont, commis l'un et l'autre domicilés au dit Lausanne, témoins requis et qui ont signé avec le comparant et notaire.
Lettre concernant la succession d'un bourgeois de Prilly
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lettre du Président et des Assesseurs de la Chambre des Réfugiés de la Ville de Berne, adressée à la Seigneurie Baillivale au sujet de la succession d'Espagne (Elie), bourgeois de Prilly, dont les comptes doivent être présentés à la seigneurie baillivale.
Copie de la décision du Bailli de Lausanne relative à l'enlèvement de la garde pour 16 communes
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lettre adressée à "Messieurs les Gouverneurs et Communiers de Ecublens, Chavanes, Renens, Prilly, Jouxtens et Mezery, Romanel et Les Monts, par le Seigneur Ballif de Lausanne, dans laquelle il consent à ce que les gardes soient enlevés dans les ditte seize communes jusque a nouvel ordre de LLEE, tant à l'egard des rodeurs étrangers que des pauvres et qu'il ne luy surviendra aucune plainte à ce sujet (...). Cette lettre est signée par Rossier (J.C.) à Romanel.
Convenant fait avec Monsieur le Ministre Curtat pour le vieux temple
Part of Prilly - Fonds administratifs
Convenant signé par le pasteur Curtat, qui dit s'être engagé en faveur de l'Honorable Commune de Prilly de faire faire une séparation dans le vieux temple du dit lieu pour y laisser une chapelle, mais qui déclare ici que au lieu de procéder à ces travaux, les moyens mis à disposition de la réparation du vieux temple seront utilisés pour la construction du nouveau temple, ce en accord avec l'architecte et contrôleur de Mézery, chargé de cette commission pour LLEE à Lausanne.
Lettre relative à une tutelle, dans le cadre d'une succession.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Lettre écrite par M. Rouvier (Samuel), suite à la remise par M. Witenbach, secrétaire de la Haute chambre des Réfugiés, d'un brevet de l'honorable Commune de Prilly, par lequel il a été établi tuteur des enfants de feu E. (E.).
Dans cette lettre, M. Rouvier (Samuel) indique être prêt à devenir tuteur de ces enfants et avoir constaté des irrégularités survenues dans le partage. Il demande à la Chambre des Orphelins de s'occuper préalablement du " redressement de plusieurs abus arivés dans les paratges fait l'an 1756 et par l'entrée des interets, et bonification a leur mere par M. Panchaud leur dernier tuteur (...)".
Part of Prilly - Fonds administratifs
Reconnaissance de dettes pour un montant de 32 francs 19 sols faite par Madame le Juge Vidot en faveur d'un dénommé Gex, pour tout ce qu'il a fourni à son fils et pour tout ce qu'il a payé au chapelier et au cordonnier (...). Signé: Juge Vidoz.
Cédule de reconnaissance de dettes contre la Commune de Prilly
Part of Prilly - Fonds administratifs
Cédule contre la Commune de Prilly et Girardet (Pierre) caution solidaire (...): la somme de quarante ecut petit est due a Cuvere (Louise) de Villard Sainte Croix (...).
Document signé par Girardet (Jean Siméon) secrétaire et Girardet (Jean Pierre) gouverneur le 07.02.1785.
En date du 30.06.1785, une note est faite par Girardet (Pierre), qui cède et remet la cédule à Bergier, de Forel, ayant reçu de lui le capitale et la rate d'intérêt.
Le 07.02.1786, Bergier (Ph.) de Forel note qu'il a reçu de Degallier (Jean Pierre) nouveau gouverneur, l'intérêt échu le 07.02.1786 et le 12.08.1786 le capital avec 20 batz et demi pour la rate d'intérêt.
Vente d'une source d'eau à la Tournière
Part of Prilly - Fonds administratifs
Brouillon d'un acte de vente entre De Gailler (Jean Pierre, feu Jean Louis) et Coeitaux (Louis), de Daillens, relatif à une source d'eau existante sur son pré à Record dit La Tournière.
Cet acte de vente est fait devant Secrétan (Victor), notaire juré et en présence des témoins. Description du terrain avec source et de la liberté et faculté de creuser au bas du dit pré, avec mention du prix et des clauses. A noter que la Commune de Lausanne est propriétaire du pré de la Tournière sur lequel existe la source vendue d'autre part ensuite d'acquisition faite de Dégailler (Jean Pierre) en 1808.
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Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Kräer (Valentin).
Signé: De Illens (P.)
Signé, pour acquittement de la somme dûe: Vullyamoz (G.).
Document accompagné d'une transcription effectuée par Amaudruz (Willy).
Part of Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens jusqu'en 1980, et dont l'inventaire a été réalisé par Robert Pictet des Archives cantonales vaudoises en 1981.
Part of Bottens - Fonds publics
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Part of Prilly - Fonds administratifs
Lettre de Bourgeoisie accordée à Heinninger (Michel) par la Commune de Prilly.
Signé: De Illens (P.).
Autorités communales 1753-1829
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Registres des procès-verbaux des assemblées des autorités communales, mises et divers.
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Mises, décisions de l'assemblée de commune entre 1786 et 1803, soit durant la fin de l'époque Bernoise, la Révolution vaudoise et la période de la République helvétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1879
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Procès-verbaux de la Municipalité 1893-1899
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Procès-verbaux de la Municipalité 1899-1907
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Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1915
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Procès-verbaux de la Municipalité 1927-1930
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Procès-verbaux de la Municipalité 1938-1941
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Procès-verbaux de la Municipalité 1942-1945
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Conventions, titres, correspondance
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Plans, devis, réfection, correspondance
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Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Registre manuscrit avec PV signés
Procès-verbaux du Conseil communal
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Rapports de la commission de gestion
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Contrats
Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
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Actes, conventions, contrats de vente
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