Cote
CH 001660-3 A-(1)-A-(01)
Titre
Autorités communales 1753-1829
Date(s)
- 1753-1829 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
< 5cm
Texte
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Registres des procès-verbaux des assemblées des autorités communales, mises et divers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Aucun accroissement prévu
Mode de classement
Classement chronologique
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.10.2012: création
29.05.2018: révision
Langue(s)
- français suisse
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)