Cote
CH 001785-8 A-A#2-I-I05
Titre
Location
Date(s)
- - (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
A#2_I05
DocuteamCurator
242