Cote
Titre
Date(s)
- 1739-1744 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Reconnaissance de dettes de l'honnorable Commune de Prilly en faveur de Noble Demoiselle Seigneux (Gabrielle), par devant le Curial Vullyamoz (Isaac). "Obligation en faveur de Noble demoiselle Seigneux (Gabrielle contre l'honnorable Commune de Prilly du 10e novembre 1739 - terme une année - capital 300 fl. Em. payé payé par le gouverneur."
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
1965, Répertoire dressé par Amaudruz (Willy) : ACP 11.
2001, Inventaire "Panorama": P 11.
2002, inventaire interne: AHP 11.
Conditions d’accès
Consultation à limiter en raison de l'état du document.
Conditions de reproduction
Reproductions à éviter en raison de l'état du document.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Document en mauvais état, trous.
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
01.12.2014: Création (site interne)
01.06.2015: Révision et publication sur site www.archivescommunales-vd.ch
26.01.2018 & 13.03.2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)