Administration générale – Autorités
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)
- SFonds
- 1610-2019
Fait partie de Archives communales de Founex
Administration générale – Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
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Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
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Correspondance
Conseil communal : commissions, commission de recours
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Correspondance, rapports
Bureau électoral – Votations – Elections
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Votations-élections communales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
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Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
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Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux des résultats
Votations-élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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Procès-verbaux
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
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Procès-verbaux
Conseil communal et Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Fusion des Communes de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Associations et unions diverses
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Correspondance
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports