- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilan, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Budget, comptes
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Epuration des eaux : anciens égouts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plan
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, autorisations de déverser
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, plan des zones 1979
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis concernant la durée du travail
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, aliénations d’appartements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’inspection, plans