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Archival descriptionPlans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Réaffectation du domaine des Vues
Réaffectation du domaine des Vues
Permis de construire
Permis de construire
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
Permis de construire
Permis de construire
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Mise à l’enquête
Mise à l’enquête
Permis d’habiter
Permis d’habiter
Police des constructions
Police des constructions
Citernes
Citernes
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Permis de construire
Permis de construire
Police des constructions
Police des constructions
Citernes
Citernes
Citernes
Citernes
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Recensement architectural
Recensement architectural
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Dangers naturels
Dangers naturels
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Monuments historiques et archéologiques
Monuments historiques et archéologiques
Autoroute Genève-Lausanne
Autoroute Genève-Lausanne
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Inventaire et étude archéologique des sites préhistoriques du Léman : station de Versoix, rives de Mies à Céligny
Inventaire et étude archéologique des sites préhistoriques du Léman : station de Versoix, rives de Mies à Céligny
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Arreny (Chemin des)
Arreny (Chemin des)
Champs Rosset (Chemin)
Champs Rosset (Chemin)
Chapelles (Chemin des)
Chapelles (Chemin des)
Bellevue (Chemin)
Bellevue (Chemin)
Bossey (Avenue de)
Bossey (Avenue de)
Combe (Chemin de la)
Combe (Chemin de la)
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Chavanus (Chemin des)
Chavanus (Chemin des)
Druvières (Chemin des)
Druvières (Chemin des)
Epinette (Chemin de l’)
Epinette (Chemin de l’)
Côtes (Chemin des)
Côtes (Chemin des)
Cuttemers (Chemin des)
Cuttemers (Chemin des)
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Forge (Chemin de la)
Forge (Chemin de la)
Goudons (Chemin des)
Goudons (Chemin des)
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Grande Coudre (Chemin de la)
Grande Coudre (Chemin de la)
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Gachet (Chemin de)
Gachet (Chemin de)
Grande Coudre (Chemin de la)
Grande Coudre (Chemin de la)
Fontaines (Chemin des)
Fontaines (Chemin des)
Grandes Vignes (Chemin des)
Grandes Vignes (Chemin des)
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
Lac (Chemin du)
Lac (Chemin du)
Marais (Chemin du)
Marais (Chemin du)
Marjolaine (Chemin de la)
Marjolaine (Chemin de la)
Molard (Chemin du)
Molard (Chemin du)
Neyruaz (Chemin des)
Neyruaz (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Grand'Rue
Grand'Rue
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Chemin des Oiseaux
Chemin des Oiseaux
Aménagement du chemin de la Treille
Aménagement du chemin de la Treille
Route de Châtaigneriaz
Route de Châtaigneriaz
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Chemin des Tattes
Chemin des Tattes
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Grand'Rue
Grand'Rue
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
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