"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1990 - 1994
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, Correspondance
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
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Correspondance, jugement
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Correspondance, déclarations de salaire
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, soumissions, plans
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
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Correspondance, questionnaire, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans
La Bâloise Compagnie d’Assurances
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Correspondance, avis de sinistres
Transformation de l'auberge communale
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Plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
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Correspondance
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
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Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, règlements
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
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Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
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Permis temporaires
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Correspondance
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Correspondance, actes, plans
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Correspondance
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
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Correspondance, convention
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
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Correspondance, coupures de presse
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Correspondance, registre des commerçants, registre des patentes, patentes de déballage
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Correspondance, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
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Projet, devis, correspondance
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Revue de presse
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, rapport, listes des locataires
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Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
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Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Registre des commerçants, patente
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Correspondance, listes
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Permis
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Rapports de révision, correspondance
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
Associations et unions diverses
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Correspondance
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
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Comptes
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
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Correspondance, recours
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
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Correspondance, plans
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Rapports mensuels
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
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Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
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Correspondance
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
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Correspondance, statuts
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, procès-verbaux, comptes du FC Founex Sports
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Correspondance
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
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Correspondance, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
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Etudes, plans
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Actes
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
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Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
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Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, listes, rapports
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
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Correspondance
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
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Correspondance, dossier d’enquête, plans
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
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Correspondance
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Conventions
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Correspondance et Rapports O. Gianina
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Inondations, drainage des eaux de pluie
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Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance, règlement, préavis
Informatique : maintenance logiciels et matériel
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Correspondance, contrats, offres
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Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
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Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Rapport des activités
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte constitutif
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle