- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
- Dossier
- 2000 - 2006
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
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Correspondance, rapports, plans
Plan des zones : demandes d'information
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Correspondance
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Permis
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, devis, rapports, procès-verbaux, préavis des services, offre, factures, règlements
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêté du tribunal, procès-verbaux, coupures de presse, présentation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
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Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d'habiter ou d'utiliser
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis de construire, note interne
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans, autorisations municipales, rapports de contrôle, tableaux de mutation, extraits du registre foncier
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Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
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Correspondance, plans
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Monuments historiques et archéologiques
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Correspondance
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Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
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Plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
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Articles, plan
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Rapport, plans
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
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Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
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Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
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Correspondance, dessin
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
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Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
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Correspondance, photographies imprimées
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Correspondance, plan
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
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Offres pour l'éclairage public, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Plans
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
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Plans
Aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, procès-verbaux devis
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Correspondance, avis de fouilles, plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
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Correspondance, avis d'enquête
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Correspondance, procès-verbal, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique sur la correction de la traversée du Village, rapport d'expertise sur les cunettes, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue