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Notices descriptivesJournal comptable
Journal comptable
Banque
Banque
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "La Croix"
Plan de quartier "La Croix"
Plan partiel d'affectation "La Côte"
Plan partiel d'affectation "La Côte"
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Correspondance
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Comptes communaux
Comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Exonérations d'impôts
Exonérations d'impôts
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assemblée des syndics Jura-Lac
Assemblée des syndics Jura-Lac
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Programme d’investissement régional (PIR)
Programme d’investissement régional (PIR)
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Eau potable
Eau potable
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Permis de construire
Permis de construire
Registre des visas
Registre des visas
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Assemblée des syndics du district de Nyon
Assemblée des syndics du district de Nyon
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association franco-valdo-genevoise
Association franco-valdo-genevoise
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Analyse des finances communales
Analyse des finances communales
Dispenses
Dispenses
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Rapports de révision des comptes
Rapports de révision des comptes
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Abris de protection civile
Abris de protection civile
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Département des Infrastructures
Département des Infrastructures
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Feu bactérien
Feu bactérien
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Statistiques
Statistiques
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Correspondance, listes des approbations
Correspondance, listes des approbations
Commission communale de recours
Commission communale de recours
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Permis horticulture
Permis horticulture
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
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