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Notices descriptivesAccueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Ski-club Bassins-Le Vaud
Ski-club Bassins-Le Vaud
Jumelage
Jumelage
La Poste
La Poste
Relations extérieures
Relations extérieures
Tourisme
Tourisme
Tourisme
Tourisme
Transports publics
Transports publics
Transports publics, mobilité
Transports publics, mobilité
Transports publics
Transports publics
Cars postaux
Cars postaux
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Budgets
Budgets
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Livres de caisse
Livres de caisse
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des fermes, baux à ferme
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Succession de feu G. C.
Succession de feu G. C.
Gravières
Gravières
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Forêts
Forêts
Plan de révision des forêts communales
Plan de révision des forêts communales
Forêts
Forêts
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Forêts
Forêts
Alpages communaux
Alpages communaux
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Gérances
Gérances
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Maison de Commune : rénovations extérieures
Maison de Commune : rénovations extérieures
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Réservoirs d'eau Les Raffours
Réservoirs d'eau Les Raffours
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan des zones
Plan des zones
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Routes cantonales
Routes cantonales
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Déchetterie
Déchetterie
Collecteurs communaux
Collecteurs communaux
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Introduction au réseau d'égouts
Introduction au réseau d'égouts
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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