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Notices descriptivesRèglement communal sur la distribution de l’eau
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Cadastre
Cadastre
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Plan à long terme des canalisations
Plan à long terme des canalisations
Abris de protection civile
Abris de protection civile
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Vues aériennes de la commune
Vues aériennes de la commune
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Affaire H.
Affaire H.
Plan de quartier "La Croix"
Plan de quartier "La Croix"
Analyse des finances communales
Analyse des finances communales
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Municipalité
Municipalité
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Taxe de raccordement eaux-égouts
Taxe de raccordement eaux-égouts
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des fermes, baux à ferme
Domaines agricoles et parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Alpages communaux
Alpages communaux
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Votations et élections
Votations et élections
Règlements communaux de police
Règlements communaux de police
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Plan partiel d'affectation "La Côte"
Plan partiel d'affectation "La Côte"
Eglises
Eglises
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Emprunts
Emprunts
Cimetière
Cimetière
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Registre des mises et des ventes de bois
Registre des mises et des ventes de bois
Inhumations
Inhumations
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Correspondance
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Correspondance
Correspondance
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Municipalité
Municipalité
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Appartements communaux
Appartements communaux
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Société générale d'affichage (SGA)
Société générale d'affichage (SGA)
Municipalité
Municipalité
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Gravières
Gravières
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Maison de Commune : rénovations extérieures
Maison de Commune : rénovations extérieures
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Regroupement scolaire
Regroupement scolaire
Votations et élections
Votations et élections
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Litige entre la Commune et la société P.
Litige entre la Commune et la société P.
Matériel
Matériel
Emprunts
Emprunts
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Municipalité
Municipalité
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
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