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Archival description
Le Vaud - Commune
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Plan de quartier "La Croix"

Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents

Zoo de La Garenne

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

Eau potable

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Dispenses

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

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