Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
- File
- 2010 - 2014
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
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Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
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Correspondance
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Correspondance, horaires
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Correspondance
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Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Budget – Planification financière
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Comptes, journal
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Comptes, journal
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Comptes, journal
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Comptes, journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
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Comptes, journal
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Comptes
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Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budget
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Estimations fiscales
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Rôles
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
Registre des fermes, baux à ferme
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Registre
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
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Correspondance
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Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Domaines agricoles et parcelles communales
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
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Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
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Correspondance, rapports, études, plans
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Plan de révision des forêts communales
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Plan de révision
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Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, budgets
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Correspondance, rapports annuel
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Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
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Correspondance
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Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
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Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
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Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
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Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
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Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
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Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
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Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
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Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
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Correspondance, permis de construire, recours
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
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Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
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Correspondance, plans
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan directeur
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
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Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
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Plan partiel d'affectation
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Plan partiel d’affectation "La Côte"
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Correspondance, règlement, rapport, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
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Aperçu
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Correspondance, permis, factures
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Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
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Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans, constats, photographies
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Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance